BEZIERS - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 février 2017 - ORDRE DU JOUR

VILLE DE BÉZIERSSecrétariat du Conseil Municipal Le 21 février 2017SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU…

VILLE DE BÉZIERS
Secrétariat du Conseil Municipal Le 21 février 2017

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 février 2017

APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SÉANCE PUBLIQUE du 31 janvier 2017 ————-
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DÉCISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGÉTAIRE

1 – Approbation du rapport CLETC du 1er décembre 2016 – Montant de l'attribution de compensation pour 2017
Rapporteur : Annie SCHMITT

AFFAIRES CULTURELLES

2 – Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre des Franciscains le 31 Mars 2017 à l'association Rotary Club « Béziers sud » – Convention Ville de Béziers / association Rotary Club « Béziers sud ». Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

3 – Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Loisirs Zinga Zanga au collège Katia et Maurice Kraft le 12 Mai 2017.
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

4 – Mise à disposition à titre gracieux de la salle de Loisirs Zinga Zanga à la circonscription de Béziers de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale les 22 et 23 Mai 2017. Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

5 – Le Forum des Créateurs – Convention Commune de Béziers / Société des Beaux Arts.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

AFFAIRES JURIDIQUES

6 – Protection fonctionnelle – Dossier BELLES Christophe contre DOUZ Walid – Paiement des dommages et intérêts
Rapporteur : SCHMITT Annie

7 – Affaire RAMON Karine – Protocole transactionnel dans le cadre du licenciement – Indemnités

Rapporteur : Annie SCHMITT

8 – Gratuité d'utilisation des locaux municipaux pour les élections 2017

Rapporteur : Robert MENARD

AFFAIRES SCOLAIRES

9 – Ville de Béziers/Direction Départementale de la Cohésion Sociale Projet “Sport éducatif à Béziers”

Rapporteur : FREY Alberte

AFFAIRES SOCIALES

10 – Gestion Relais Assistantes Maternelles Béziers Ville – Avenant n°1 à la convention tripartite Ville de Béziers, Conseil Départemental et la CAF
Rapporteur : FREY Alberte

11 – Service Animation – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Béziers et l'Association Julien Portale
Rapporteur : FREY Alberte

12 – Convention d'Objectifs et de Financement pour la mise en œuvre d'un Fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil Petite Enfance – Multi Accueil Françoise Dolto
Rapporteur : Alexandra FUCHS

13 – Modification règlement de fonctionnement pour les crèches

Rapporteur : Alexandra FUCHS

AFFAIRES SPORTIVES

14 – Manifestation “5e EDITION DE LA NUIT DE TOUS LES DEFIS” – Mise à disposition gracieuse de la salle de spectacle Zinga Zinga pour le gala du 22 Avril 2017
Rapporteur : ANGELI Gérard

AMENAGEMENT URBAIN

15 – Aménagement Urbain Politique de la Ville – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation du protocole de préfiguration avec l’État
Rapporteur : MENARD Robert

16 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément de la cession de l’îlot N6 – 720m2- Mc Donald's France

Rapporteur : Didier BRESSON

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

17 – Sélection des vins de la Féria 2017 – Composition d'un jury professionnel – Adoption du règlement – Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés
Rapporteur : FABRE-LUCE Henri

DOMAINE

18 – Extension du périmètre d'exercice du droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux – Adoption d'un nouveau périmètre élargi
Rapporteur : SCHMITT Annie

ENVIRONNEMENT

19 – Adhésion à la « charte régionale d'entretien des espaces publics – Objectif zéro phyto dans nos villes et villages »
Rapporteur : LAUGE Pascale

20 – Engagement de principe pour la mise en oeuvre du Plan d'Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) de la Ville de Béziers
Rapporteur : LAUGE Pascale

21 – Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe Astienne

Rapporteur : LAUGE Pascale

22 – Demande d'accord pour la prise de compétence par la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée : coordination, animation et études pour une gestion globale équilibrée de l’eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en cohérence avec le SAGE
Rapporteur : LAUGE Pascale

23 – Avis sur la demande d'autorisation formulée par la société Mécanic Sud Industrie, située à Villeneuve les Béziers, pour exploiter des installations de traitement de surface (cuve de phosphatation et traitement thermique par bains de sels)
Rapporteur : LAUGE Pascale

PERSONNEL

24 – Convention de mise à disposition de l'assistant social de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Rapporteur : HERAIL Michel

25 – Tableau des emplois – Création d'un poste du cadre d'emploi d'Ingénieur Territorial

Rapporteur : HERAIL Michel

26 – Mesures en faveur de l'emploi – Création de 2 CAE

Rapporteur : HERAIL Michel

SANTE PUBLIQUE

27 – Convention de partenariat l'Association des Familles du Faubourg Biterrois / Ville de Béziers

Rapporteur : FIRMIN Bénédicte

AFFAIRES SCOLAIRES

28 – Projet d'un espace jeunesse sur le site de Saint Jean D'AUREILHAN

Rapporteur : FREY Alberte

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