BEZIERS - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2017

APPEL

ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 28 février 2017 
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
 

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Compte de gestion 2016 : Budget principal

2 – Compte de gestion 2016 : Budget annexe “locations commerciales”

3 – Compte de gestion 2016 : Budget annexe “Journal de Béziers”

4 – Compte de gestion 2016 : Budget annexe “Béziers Événements”

5 – Compte de gestion 2016 : Budget annexe “Parkings”

6 – Compte administratif 2016 : Budget principal

7 – Compte administratif 2016 : Budget annexe “Locations commerciales”

8 – Compte Administratif 2016 : Budget annexe Journal de Béziers

9 – Compte administratif 2016 : Budget annexe “Béziers Événements”

10 – Compte Administratif 2016 : Budget annexe “Parkings”

11 – Affectation du résultat 2016 de la section de fonctionnement – Budget principal

12 – Affectation du résultat 2016 de la section de fonctionnement – Budget annexe locations commerciales

13 – Affectation du résultat 2016 de la section de fonctionnement – Budget annexe Béziers Evènements

14 – Affectation du résultat 2016 de la section de fonctionnement – Budget annexe Parkings

15 – Décision modificative n°1 de l'exercice 2017 – Budget Principal

16 – Décision modificative n°1 de l'exercice 2017 – Budget annexe Locations commerciales

17 – Décision modificative n°1 de l'exercice 2017 – Budget annexe Béziers Evènements 18 – Décision modificative n°1 de l'exercice 2017 – Budget annexe Parkings
19 – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2017.

20 – Animation de l'approche territoriale intégrée (ATI) – Volet urbain : signature d'un avenant à la convention de partage de frais.

21 – Opérations concédées à la SEBLI devenue VIATERRA – Concession d'Aménagement pour la Requalification du centre ville – Avenant n°3

ADMINISTRATION GENERALE

22 – Mise en réforme de véhicules et matériels

23 – Démolition Ricciotti – Avenant N°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de BÉZIERS

24 – Elimination de palettes

25 – Choix du mode de gestion du service public de stationnement payant. AFFAIRES CULTURELLES

26 – Organisation de la fête traditionnelle de la Saint Aphrodise – Convention Commune de Béziers / Association Les Amis de Saint Aphrodise.

27 – Fête des Caritats – Banquet organisé par l'Association Calandretas Besierencas.

28 – Attribution de prix pour la Fête de la Musique 2017.

29 – Mise à disposition à titre gratuit du Théâtre des Franciscains le 5 Avril 2017 à l'association AEDE.

30 – Mise à disposition gratuite de la salle de loisirs Zinga Zanga aux « Jeunesses Musicales de France » le 20 Mai 2017.

31 – Nuit des musées 2017 – Convention de mise à disposition gratuite des Musées entre la ville de Béziers et le Syndicat des Coteaux de Béziers le samedi 20 Mai 2017.

32 – Mise à disposition à titre gratuit de la Salle de spectacle Zinga Zanga au lycée de la Trinité le 31 Mai 2017.

33 – RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR

34 – RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR

35 – Musée d'art sacré – Convention portant sur l'inventaire, l'étude et la restauration des oeuvres.

36 – Restauration d'une œuvre d'Art de la Basilique Saint Aphrodise.

37 – Convention Ville de Béziers / Office de Tourisme Béziers Méditerranée liée au Pass Tourisme en Languedoc « Béziers in Méditerranée » 2017.

38 – Festival « Le Mars des Auteurs » – Convention Commune de Béziers / Théâtre d'Auteurs en Languedoc Roussillon.

39 – Festival musical des Arènes : convention Ville de Béziers / Société Stratèges Organisation

40 – Féria 2017 – Spectacle équestre – Occupation du domaine public universitaire – Convention Ville de Béziers / Université Paul-Valéry Montpellier III.

41 – Féria 2017 : Hébergement des artistes et divers intervenants.

AFFAIRES SCOLAIRES

42 – Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n°1

43 – Convention Ville de Béziers/Patronages Communaux Laïques Avenant n°15 – 2017

44 – Préparation de la rentrée scolaire 2017 – Modification des secteurs scolaires

45 – Convention de prestation de service relative aux accueils de loisirs sans hébergement pour la Mutualité Sociale Agricole (M.S.A)

AFFAIRES SOCIALES

46 – Contrat d'objectifs Ville de Béziers / A.B.E.S. – Avenant 2017

47 – Contrat d'Objectifs Ville de Béziers / Association “Les Restaurants du Coeur”

48 – Convention de partenariat avec l’association «le lien associatif familles de France » AFFAIRES SPORTIVES

49 – Subventions exceptionnelles pour la société ICS (Jim PLA), l'association JET RACE (Kevin CARLINI) et le BÉZIERS MÉDITERRANÉE CYCLISME

50 – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la SASP BEZIERS RUGBY pour les saisons 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018.

51 – Annulation subvention “Nuit des défis” – Subvention pour l'ENTENTE BOULISTE BITERROISE – Subvention pour BÉZIERS IMMERSION

PRESENTATION D’UN FILM REALISE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL SUR LES TRAVAUX DE LA ROCADE NORD.

AMENAGEMENT URBAIN

52 – Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme – Suppression de l'Espace boisé classé (EBC) n°145 ZAC de l'Hours. Constitution d'une servitude d'alignement.

53 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément à la cession de la parcelle n°26 de l'Ilot E3 “Les Jardins de la Courondelle”

54 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément à la cession de l'îlot Q2 – SCCV COLIBRI

55 – Convention entre la Ville et un propriétaire pour la réalisation de la fresque Place Saint-Esprit sur le thème de Camille SAINT-SAËNS.

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME 56 – RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR

57 – Travaux place Pierre Sémard, sur le pourtour des Halles Municipales – Réduction des redevances des étaliers – 1er et 2ème trimestres 2017

58 – Marchés de plein air – Contribution additive aux droits de place – Année 2017/2018

59 – Manifestation “Sommet mondial de la lutte anti gorge sèche” – Partenariat Ville de Béziers/Les Piliers du Sud SAS

DOMAINE

60 – Projet immobilier sur le site parking Jean Moulin – Annulation de la servitude consentie au profit de la POSTE IMMO.

61 – Constitution d'une servitude de passage de canalisation destinée à la distribution de gaz sur la parcelle CM n° 408 au profit de GRDF.

62 – Parcelles AD22 et AC9 – Convention d'occupation temporaire. 63 – Cession de l'Hotel Bastard et de la Maison des Arts

64 – Confirmation de l'incorporation au domaine public routier communal de la voirie du lotissement « Le Clos de la Pépinière » – rectification d'une erreur matérielle.

65 – Bilan des cessions et acquisitions – Année 2016.

66 – Déclassement et cession d’un bâtiment avec terrain sis Avenue Henri Galinier et Pierre de Coubertin

ENVIRONNEMENT

67 – Création du poste source 225 000 / 20 000 V de Béziers Est

68 – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault relative au dispositif de lutte contre l'indécence et l'indignité des logements

69 – Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des bassins Orb et Libron

PERSONNEL

70 – Mesures en faveur de l'emploi – Recrutement CUI

71 – Tableau des emplois – Création d'emploi d'un Ingénieur Territorial Urbanisme SANTE PUBLIQUE

72 – Subvention et convention avec la plate-forme Maison des Adolescents Ouest Hérault et la Ville de Béziers