Faits divers
CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 24 AVRIL 2014 à Saint-Thibéry
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du JEUDI 24 AVRIL 2014 à 18 heures…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du JEUDI 24 AVRIL 2014 à 18 heures
Commune de Saint-Thibéry Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
- N°1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE : installation de mesdames MAZAS Magali et GUILHOU Chantal
- N°2. CREATION DES COMMISSIONS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- N°3. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : modalités de dépôt des listes de candidats et élection
- N°4. COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : élection des membres et désignation des représentants des associations locales
- N°5. COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE D’AGDE : modalités de dépôt de liste des candidats et élection
- N°6. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DES ORGANISMES AUXQUELS LA CAHM ADHERE :
- N°6.a) SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PEZENAS-AGDE (SMICTOM) :
- N°6.b) SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT BEZIERS-CAP D’AGDE EN LANGUEDOC
- N°6.c) COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AEROPORT BEZIERS
- CAP D’AGDE EN LANGUEDOC-ROUSSILLON
- N°6.d) SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU BITERROIS
- N°6.e) OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PEZENAS VAL D’HERAULT
- N°6.f) SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'HERAULT (SMTCH)
N°6.g) SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE DE L’HERAULT - N°6.h) SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
- N°6.i) COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DU FLEUVE HERAULT N°6.j) COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA LAGUNE DE THAU
- N°6.k) COMMISSION LOCALE DE L’EAU DE LA NAPPE ASTIENNE
- N°6.l) MISSION LOCALE D'INSERTION DU CENTRE HERAULT (MLI)
- N°6.m) ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LANGUEDOC ROUSSILLON (EPF LR)
- N°7. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN D’ORGANISMES OU SOCIETES DANS LESQUELS LA CAHM A DES PARTICIPATIONS
- N°7.a) SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BITERROIS ET DE SON LITTORAL (SEBLI)
- N°7.b) SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D’AGDE ET
- DU LITTORAL (SODEAL)
- N°7.c) SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT TERRITOIRE 34 (SPLA) N°7.d) GROUPE UNICIL-DOMICIL
- N°7.e) FDI HABITAT
- N°8. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
- N°8.a) CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL POLITIQUE DE LA VILLE «VILLE ET
- TERRITOIRES »
- N°8.b) PLEÏADES EMPLOI SERVICES HERAULT (PES 34)
- N°8.c) GROUPE DE TRAVAIL SUR LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’AGDE
- N°8.d) UNION REGIONALE DES PLIE L.-R.
- N°8.e) ASSOCIATION DE GESTION INTER-PLIE DE L’HERAULT (AGIPLIE) N°8.f) AGIR
- N°8.g) ASSOCIATION DE PREFIGURATION AIRE DE SERVICES A.75 « SUD HERAULT »
- N°9. ADOPTION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
- N°10. DELEGATION DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT
- N°11. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n°1
- N°12. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
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