Faits divers

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 24 AVRIL 2014 à Saint-Thibéry

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du JEUDI 24 AVRIL 2014 à 18 heures…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du JEUDI 24 AVRIL 2014 à 18 heures

Commune de Saint-Thibéry Salle des Fêtes 


ORDRE DU JOUR
 


 

  • N°1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE : installation de mesdames MAZAS Magali et GUILHOU Chantal
     
  • N°2. CREATION DES COMMISSIONS AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
     
  • N°3. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : modalités de dépôt des listes de candidats et élection
     
  • N°4.  COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : élection des membres et désignation des représentants des associations locales
     
  • N°5.  COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE D’AGDE : modalités de dépôt de liste des candidats et élection
     
  • N°6. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DES ORGANISMES AUXQUELS LA CAHM ADHERE :
     
  • N°6.a)  SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PEZENAS-AGDE (SMICTOM) :
  • N°6.b)  SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT BEZIERS-CAP D’AGDE EN LANGUEDOC
  • N°6.c)  COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AEROPORT BEZIERS
  • CAP D’AGDE EN LANGUEDOC-ROUSSILLON
  • N°6.d)  SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU BITERROIS
  • N°6.e)  OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PEZENAS VAL D’HERAULT
  • N°6.f)  SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'HERAULT (SMTCH)
    N°6.g)  SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE DE L’HERAULT
  • N°6.h)  SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
  • N°6.i)   COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DU FLEUVE HERAULT N°6.j)  COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA LAGUNE DE THAU

  • N°6.k)   COMMISSION LOCALE DE L’EAU DE LA NAPPE ASTIENNE

  • N°6.l)   MISSION LOCALE D'INSERTION DU CENTRE HERAULT (MLI)
  • N°6.m)  ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LANGUEDOC ROUSSILLON (EPF LR)
     
  • N°7. REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN D’ORGANISMES OU SOCIETES DANS LESQUELS LA CAHM A DES PARTICIPATIONS
     
  • N°7.a)   SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BITERROIS ET DE SON LITTORAL (SEBLI)
  • N°7.b)   SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D’AGDE ET
  • DU LITTORAL (SODEAL)
  • N°7.c)   SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT TERRITOIRE 34 (SPLA) N°7.d)  GROUPE UNICIL-DOMICIL
  • N°7.e)   FDI HABITAT
     
  • N°8.  REPRESENTANTS DE LA CAHM AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
     
  • N°8.a)   CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL POLITIQUE DE LA VILLE «VILLE ET
  • TERRITOIRES »
  • N°8.b)   PLEÏADES EMPLOI SERVICES HERAULT (PES 34)
  • N°8.c)   GROUPE DE TRAVAIL SUR LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’AGDE
  • N°8.d)  UNION REGIONALE DES PLIE L.-R.
  • N°8.e) ASSOCIATION DE GESTION INTER-PLIE DE L’HERAULT (AGIPLIE) N°8.f) AGIR
  • N°8.g)   ASSOCIATION DE PREFIGURATION AIRE DE SERVICES A.75 « SUD HERAULT »
     
  • N°9. ADOPTION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
     
  • N°10.  DELEGATION DE L’ORGANE DELIBERANT AU PRESIDENT
     
  • N°11.  BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n°1
     
  • N°12.  DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE 

 

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