Conseil d'agglomération du 29 septembre : changement de lieu !

POLE PROJETS

Développement économique 

N°1. PAEHM « L’Audacieux » à Florensac : cession du lot n°11 d’une superficie de 1 090 m2 à M. GERARD Olivier pour un projet d’implantation de l’entreprise « GERARD »

N°2. Z.A.C. « La Capucière » à Bessan : acquisition de la parcelle n° 8 section BV d’une superficie de 154 m2, propriété de M. GOMEZ Jean-Joseph et de Mme GOMEZ Simone

N°3. Z.A.C. « La Capucière » à Bessan : acquisition de la parcelle n° 96 d’une superficie de 877 m2, propriété de M. SOFIO Bernard et de son épouse Mme SOFIO Véronique née PENAS

N°4. ZAC « La Capucière » à Bessan – acquisition de la parcelle n°33 appartenant à M. GRIMALT Jean-Baptiste (nu propriétaire) et Mme GOUDOU Daisy : délibération modificative.

Planification, agriculture & prospective

N°5. Hameau agricole de Saint-Thibéry – réalisation d’une aire de lavage et de remplissage collectif avec dispositif de traitement des effluents phytosanitaires : lancement du Dossier de Consultation des Entreprises

Transports & déplacements

N°6. Réseau CAP’BUS – compensation des voyages réalisés par les titulaires d’un titre ZAZIMUT en juillet et août 2014 : convention entre la CAHM et Hérault Transport

Habitat

N°7.Avenant au PAT n° 2 et modification du règlement n° 5 des aides de la CAHM pour la suppression des aides apportées à la catégorie des Propriétaires Occupants « Modestes » pour les travaux d'économie d'énergie

N°8. Avenant à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : ajout d'une liste de copropriétés en difficulté

N°9. Garantie d'emprunt du programme de 18 logements locatifs sociaux « Résidence Le Gianni » (VEFA) à AGDE réalisé par l’OPH de SETE

Environnement

N°10. Etude stratégique des digues de la Peyne sur la traversée de Pézenas : sollicitation de participation financière par la commune (annule et remplace la délibération du 15/07/2013)

N°11. Actions d’éducation et de sensibilisation à l’environnement en milieu scolaire : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau 

Eau & Assainissement

N°12. Etude pour l’alimentation en eau potable et assainissement à l’échelle de la CAHM – état des lieux e restructuration de la maîtrise d’ouvrage : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général de l’Hérault

Emploi & formation

N°13. PLIE – Demande de subvention auprès du Conseil général de l'Hérault pour l'année 2015

N°14. Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault : participation de la CAHM au fonctionnement et approbation de la convention d’objectifs

N°15. Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault : Représentants de la CAHM au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration

N°16.  MARKETHON 2014 – COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE REGIONALE (COMIDER) – participation financière de la CAHM

Espaces verts

N°17. Traitement contre la chenille processionnaire du pin : campagne 2014 et demande de subvention auprès du Conseil Général

POLE FONCTIONNEMENT

Finances et optimisation budgétaire

N°18. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : fixation du coefficient multiplicateur applicable en 2015

N°19. Budget principal de la CAHM – exercice 2014 : Décision Modificative N°2

N°20. Budget annexe du PAEHM « La Crouzette » à Saint-Thibéry – exercice 2014 : Décision Modificative n°1

N°21. Observatoire fiscal : convention entre la CAHM et la commune de Vias d’une part et la ville d’Agde d’autre part

Politique de la ville

N°22. Actions de prévention au titre de la Politique de la ville – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) : attribution de financement auprès du CDAD et la Ligne de l’enseignement

Commande publique

N°23. Marché assurances (dommages aux biens, tous risques expositions, responsabilité civile et risques annexes, protection juridique) : lancement de la consultation sous forme d’appel d’offres ouvert et autorisation de signature

N°24. Mise en place d’un réseau « acheteurs publics de l’Ouest Hérault », associant plusieurs partenaires publics à la Chambre de Commerce et d’Industrie pour faciliter l’accès des PME aux marchés publics : adhésion de la CAHM

N°25. Convention constitutive de groupement de commandes Gaz électricité Ressources humaines

N°26. Adoption du plan de formation et du règlement de formation

N°27. Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la CAHM