Conseil Municipal du 14 Décembre 2009 à 18 h 30

  La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 14 décembre 2009,…

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 14 décembre 2009, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.

 

A l’ordre du jour :

1 – Décisions de M. le Maire ;

2 – Administration générale :

– a) Modification du tableau des effectifs ;

– b) Fixation du taux des vacations funéraires ;

3 – Finances :

– a) Demande de subvention pour les travaux de la rue des Bâteliers et du Chemin de l’Estagnol auprès du Conseil Général de l’Hérault ;

– b) Tarifs de la taxe de séjour ;

– c) Information de M. le Maire sur l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires.

4 – Urbanisme :

– a) Dénomination de rues ;

– b) Validation de la création de la compétence « peinture routière » par le SIVOM du canton d’Agde ;

5 – Tourisme : Demande de reclassement de l’Office de Tourisme ;

6 – Motion du Conseil Municipal contre le projet de loi de finances 2010 prévoyant la suppression de la taxe professionnelle et une réforme des finances locales.

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