CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2013 – 18H00

• Décision modificative Ville N°3
• Budget primitif 2014 Budget principal Ville
• Budget primitif 2014 Budget annexe de l'eau
• Budget primitif 2014 Budget annexe de l'assainissement
• Budget primitif 2014 Budget annexe Golf
• Budget primitif 2014 Budget annexe PAE Cayrets
• Budget primitif 2014 Budget annexe Zac Richelieu Rochelongue
• Budget primitif 2014 Budget annexe du centre aquatique de l'archipel
• Budget primitif 2014 Budget annexe Ile des loisirs
• Vote des taux d'imposition 2014
• Autorisations de programme présentées lors du BP 2014
• Suppression du passage à niveau 288 RD 13
• Gestion de la dette et couverture de risque de taux d'intérêts
• Réaménagement et extension de la Criée du Grau d'Agde – Modification de la participation de la Ville
• Attribution de subventions aux associations – Exercice 2013
• Attribution de subvention UNICEF
• Attribution de subventions aux associations – Exercice 2014
• Ecole de musique – Demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du Conseil Général de l’Hérault
• Exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties des terrains du golf pour l'année 2014
• Tarifs 2014 barrière du village Naturiste du Cap d’Agde

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

• Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation révisé
• Acquisition chemin des Trières – emprise de la parcelle MM 0168 – M. et Mme CAPON
• Validation du plan général d'alignement du chemin du Grand Quist
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0168 M. et Mme SAPERES
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0169 M. et Mme METRAUD
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0171 Mesdames SERRADO
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0106 et 0110 Mme SERRADO Mme CLEMENT
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0005 M. ROUZIES
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0024 et 0125 M. et Mme DOMENECH
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition  amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0043 Mme GOUDOULY
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0119 Mme BANO
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0137 Mme DELTORT
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la Parcelle MO n°0188 M. et Mme WATLET
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0215 et 0216 M. HOLECZEK
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la parcelle MP n°0244 M. ROQUE
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de
• la parcelle MP n°0246 M. BONAT
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MP n°0269 M. et Mme PEPIN Mme MAURI
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MP n°0308 M. MARTIN Francis
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable d’une emprise à extraire des Parcelles MP n°0194 et 0309 M. MARTIN Richard
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la Parcelle MP n°0248 M. MICHOT
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MO n°0135 Mme BALAGUER
• Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MP n°0045 et 0307 M. et Mme BERTHOLET
• Cession immeuble communal LI 0343 au profit de M. et Mme FERRI – rue Balthazar Jordan
• Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0436 au profit de M. AINADJOGLOU et Mme GRIMAL – Rue Jean Roger
• Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0254 au profit de M. et Mme REY – 15 rue TERRISSE
• Cession des immeubles cadastrés section LD n°0398 et 0397 au profit de M. et Mme VICO ENRIQUE – 14 et 16 rue PERBEN
• Déclaration d’utilité publique et cessibilité Création d’une place rue de l’Amour (n°8 et 10)
• Modification de surface : Cession des lots n°60, 61, 62 et 142 de la copropriété de la résidence «Beau Soleil » (immeuble cadastré section MH n°0315) au profit de M. BRISSON – 8 boulevard Front de mer
• Dénomination de voies et de ronds points
• Lancement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS pour le projet du port fluvial sur le Canal du Midi

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

• SAEML Criée aux poissons des Pays d’Agde – Modification des statuts
• Rapport d'activités 2012 de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
• Dissolution du SIHDEVIC – Répartition des actifs et passifs entre les communes membres
• Délégation de Service Public pour la Gestion des Campings de la Clape et de la Tamarissière Avenant n°2
• Attribution du marché de Travaux d’entretien, de construction et de maintenance des Bâtiments Communaux
• Convention de partenariat entre la Ville et la Protection Judiciaire de la Jeunesse
• Tableau des effectifs
• Mise à disposition du personnel au sein des établissements publics
• Protection fonctionnelle de deux agents de la police municipale
• Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 3ème trimestre