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Faits divers / Insolite

CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2013 – 18H00

Ce Mardi 17 décembre  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault). Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public.  Voir le sommaire ci dessous   : Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 decembre 2013 – […]

Ce Mardi 17 décembre  2013 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 decembre 2013 – 18H00


FINANCES

  • Décision modificative Ville N°3
  • Budget primitif 2014 Budget principal Ville
  • Budget primitif 2014 Budget annexe de l'eau
  • Budget primitif 2014 Budget annexe de l'assainissement
  • Budget primitif 2014 Budget annexe Golf
  • Budget primitif 2014 Budget annexe PAE Cayrets
  • Budget primitif 2014 Budget annexe Zac Richelieu Rochelongue
  • Budget primitif 2014 Budget annexe du centre aquatique de l'archipel
  • Budget primitif 2014 Budget annexe Ile des loisirs
  • Vote des taux d'imposition 2014
  • Autorisations de programme présentées lors du BP 2014
  • Suppression du passage à niveau 288 RD 13
  • Gestion de la dette et couverture de risque de taux d'intérêts
  • Réaménagement et extension de la Criée du Grau d'Agde – Modification de la participation de la Ville
  • Attribution de subventions aux associations – Exercice 2013
  • Attribution de subvention UNICEF
  • Attribution de subventions aux associations – Exercice 2014
  • Ecole de musique – Demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du Conseil Général de l’Hérault
  • Exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties des terrains du golf pour l'année 2014
  • Tarifs 2014 barrière du village Naturiste du Cap d’Agde

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation révisé
  • Acquisition chemin des Trières – emprise de la parcelle MM 0168 – M. et Mme CAPON
  • Validation du plan général d'alignement du chemin du Grand Quist
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0168 M. et Mme SAPERES
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0169 M. et Mme METRAUD
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MN n°0171 Mesdames SERRADO
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0106 et 0110 Mme SERRADO Mme CLEMENT
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0005 M. ROUZIES
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0024 et 0125 M. et Mme DOMENECH
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition  amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0043 Mme GOUDOULY
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0119 Mme BANO
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MO n°0137 Mme DELTORT
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la Parcelle MO n°0188 M. et Mme WATLET
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MO n°0215 et 0216 M. HOLECZEK
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la parcelle MP n°0244 M. ROQUE
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de
  • la parcelle MP n°0246 M. BONAT
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MP n°0269 M. et Mme PEPIN Mme MAURI
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable d’une emprise à extraire de la Parcelle MP n°0308 M. MARTIN Francis
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable d’une emprise à extraire des Parcelles MP n°0194 et 0309 M. MARTIN Richard
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable de la Parcelle MP n°0248 M. MICHOT
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist Acquisition amiable de la parcelle MO n°0135 Mme BALAGUER
  • Plan général d’alignement du chemin du Grand Quist  Acquisition amiable des parcelles MP n°0045 et 0307 M. et Mme BERTHOLET
  • Cession immeuble communal LI 0343 au profit de M. et Mme FERRI – rue Balthazar Jordan
  • Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0436 au profit de M. AINADJOGLOU et Mme GRIMAL – Rue Jean Roger
  • Cession de l’immeuble cadastré section LD n°0254 au profit de M. et Mme REY – 15 rue TERRISSE
  • Cession des immeubles cadastrés section LD n°0398 et 0397 au profit de M. et Mme VICO ENRIQUE – 14 et 16 rue PERBEN
  • Déclaration d’utilité publique et cessibilité Création d’une place rue de l’Amour (n°8 et 10)
  • Modification de surface : Cession des lots n°60, 61, 62 et 142 de la copropriété de la résidence «Beau Soleil » (immeuble cadastré section MH n°0315) au profit de M. BRISSON – 8 boulevard Front de mer
  • Dénomination de voies et de ronds points
  • Lancement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS pour le projet du port fluvial sur le Canal du Midi

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  • SAEML Criée aux poissons des Pays d’Agde – Modification des statuts
  • Rapport d'activités 2012 de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
  • Dissolution du SIHDEVIC – Répartition des actifs et passifs entre les communes membres
  • Délégation de Service Public pour la Gestion des Campings de la Clape et de la Tamarissière Avenant n°2
  • Attribution du marché de Travaux d’entretien, de construction et de maintenance des Bâtiments Communaux
  • Convention de partenariat entre la Ville et la Protection Judiciaire de la Jeunesse
  • Tableau des effectifs
  • Mise à disposition du personnel au sein des établissements publics
  • Protection fonctionnelle de deux agents de la police municipale
  • Compte rendu des décisions du Maire et des marchés du 3ème trimestre
     

 

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