CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 10 octobre 2017 à 18h30

Conseil municipal 

mardi 10 octobre 2017, à 18h30 

Salle Voltaire, Frontignan 

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 22 points sont à l’ordre du jour : 

1. Aménagement /urbanisme : Révision du plan local d’urbanisme : bilan de la concertation 

2. Aménagement / urbanisme : Révision du plan local d’urbanisme : arrêt du projet. 

3. Aménagement / urbanisme : Cession des parcelles communales d’assise de la résidence Joliot Curie – rue des collines. 

4. Aménagement /urbanisme : Avis du conseil municipal sur le rapport d’activité de la SEM SA ELIT. 

5. Transports et mobilité : Projet de déplacement de la gare de Frontignan et de création d’un pôle d’échange multimodal : signature du protocole d’intention et des conventions de financement. 

6. Grands projets : Boulevard urbain central : aménagement de l’avenue Maréchal- Juin (section montée de Reboul) et de l’avenue Célestin-Arnaud – demande de subventions. 

7. Grands projets : Création d’un parking relais (2e tranche) sur le site de l’ancienne gare de marchandises – demandes de subventions 

8. Finances : Décision modification budgétaire n°1 sur l’exercice 2017 du budget principal de la Ville. 

9. Finances : Provision pour créances douteuses. 

10. Finances : Modifications d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP). 

11. Economie / commerce : Bretelle d’accès à la RD 612 : clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP). 

12. Voirie-accessibilité : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement du carrefour entre le boulevard Victor-Hugo (RD 129) et la rue des Airolles. 

13. Entretien patrimoine communal : Accord-cadre portant sur l’entretien de l’éclairage des équipements communaux et de la signalisation lumineuse tricolore. 

14. Ressources humaines : Convention de mise à disposition d’un agent. 

15. Ressources humaines : Chèques cadeaux pour le Noël des enfants des agents de la Ville. 

16. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs. 

17. Culture : Indemnisation d’un agent vacataire pour des prestations ponctuelles spécifiques. 

18. Cohésion sociale : Avenant n°4 à la convention de location de la résidence pour personnes âgées Anatole-France. 

19. Education / jeunesse : Autorisation de signature d’une convention cadre et approbation du règlement intérieur relatif à l’organisation de chantiers éducatifs. 

20. Nautisme / plaisance : Accueil et gardiennage du port de plaisance : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature. 

21. Nautisme / plaisance : Travaux de dragage hydraulique de la passe d’entrée du port de plaisance : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature. 

22. Coopération intercommunale : Convention de mutualisation de services entre Sète agglopôle méditerranée et la Ville pour le ramassage des encombrants (2017-2018). 

23. Question diverses / Questions orales.