Droit

Conseil municipal - Jeudi 26 septembre 2013 à 18H00 à la salle Polyvalente Paul Arnaud.

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 26 septembre 2013 à 18H00 à la…

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 26 septembre 2013 à 18H00 à la salle Polyvalente Paul Arnaud.

A l’ordre du jour :

 

Rapport annuel 2012 du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau des Communes du bas Languedoc,

Acquisition de la parcelle DT N°2 (ancienne station-service de Marseillan-Plage), exonération des redevances d’occupation du domaine public de la rue du commerce,

Compléments et validations subventions 2013,

Adhésion à la charte Sud de France,

Demande de subvention au Conseil Régional pour la piétonisation des quais Antonin Gros et de la Résistance,

Demande de subventions pour demande de classement en qualité de monument historique de l’église Saint-Jean-Baptiste,

Rapport annuel 2012 du SIVOM du canton d'Agde,

Marché public : constitution d’un jury de concours pour le projet des travaux d’assainissement pluvial. 

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