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MARSEILLAN - CONSEIL - D'AGGLO - THAU AGGLO le 14 Décembre 2011

Le prochain Conseil communautaire de Thau agglo aura lieu le Mercredi 14 décembre 2011…

Le prochain Conseil communautaire de Thau agglo aura lieu le
Mercredi 14 décembre 2011 à 18 heures,
Salle Polyvalente à Marseillan


L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

I     Désignation du secrétaire de séance

II    Validation du procès verbal du 21 septembre 2011

III   Communications du Président

IV  Dossiers soumis à délibérations :

Finances

Projet n°1:       Budget annexe Parc d’Activités Economiques La Clau III – Décision Modificative  Budgétaire n°2 sur l’exercice 2011 

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°2 :      Avance remboursable du Budget Principal au Budget Annexe Parc d’Activités  Economiques La Clau III

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°3 :      Budget annexe ZAE L’Embosque – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur l’exercice 2011

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°4 :      Assainissement – Participation pour raccordement au réseau d’assainissement – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°5 :     Redevance Assainissement – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°6 :     Compétence déchets – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°7 :      Médiathèques et Bibliothèque d’intérêt communautaire

 – Tarification à compter du 1er janvier 2012 –

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°8 :      Redevance d’usage agricole sur les terrains du Conservatoire du Littoral – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°9 :      Fourrière automobile – Délivrance de certificat de destruction – Tarif à compter du 1er Janvier 2012 

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°10 :    Rapport annuel sur le développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°11 :   Débat d’Orientation Budgétaire pour le budget 2012

Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Politique de la Ville et de l’Habitat

Projet n°12:     Fonds de développement territorial de Thau agglo : Modification du règlement d’attribution

Rapporteur : Gérard Canovas

Projet n°13:     Attribution de subvention au titre du logement social (surcharge foncière et construction) : I3F – quartier du cellier, à Gigean

Rapporteur : Gérard Canovas

Projet n°14:     Aire d’accueil des gens du voyage de Thau agglo : modification du règlement intérieur

Rapporteur : Gérard Canovas

Espaces Naturels

Projet n°15:     Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du massif de la Gardiole : convention de mise à disposition de services de Thau agglo au profit du syndicat – Autorisation de signature

Rapporteur : Pierre Bouldoire

Projet n°16:     Protection et aménagement durable du lido de Sète à Marseillan:

Volet maritime expérimental – adoption du projet définitif

Rapporteur : Francis Veaute

Projet n°17:     Protection et aménagement durable du Lido de Sète à Marseillan – Acquisition de terrains appartenant à la société Domaines Listel Secteur des dunes grises

Rapporteur : Francis Veaute

Développement Economique

Projet n°18 :    Présentation du Compte Rendu d’Activités (CRAC) et du bilan de clôture» – Lotissement artisanal Massilia

Rapporteur : François Commeinhes

Projet n°19 :    Programme FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce) – Demande de financement pour une opération collective en milieu rural du FISAC

Rapporteur : Francis Veaute

Projet n°20 :    Programme de redynamisation du centre ville de Marseillan – Convention de partenariat – Autorisation de signature

Rapporteur : Francis Veaute

Cultures et Sports

Projet n°21 :    Convention cadre 2012/2013 entre la Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau et Thau agglo – Adoption et autorisation de signature

Rapporteur : Max Serres

Ressources Humaines

Projet n°22 :    Convention de mise à disposition de personnels auprès de la Scène nationale – Autorisation de signature

Rapporteur : Jean-Louis Bourmond

Projet n°23 :   Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Jean-Louis Bourmond

Politiques Contractuelles et de Coopération

Projet n°24:     Entente entre Thau agglo et la Communauté de Communes du Nord du Bassin de Thau – Programmation 2012 – Convention d’application – Autorisation de signature

Rapporteur : Pierre Bouldoire

V   Questions diverses

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