MARSEILLAN - CONSEIL - D'AGGLO - THAU AGGLO le 14 Décembre 2011
Le prochain Conseil communautaire de Thau agglo aura lieu le Mercredi 14 décembre 2011…
Le prochain Conseil communautaire de Thau agglo aura lieu le
Mercredi 14 décembre 2011 à 18 heures,
Salle Polyvalente à Marseillan
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
I Désignation du secrétaire de séance
II Validation du procès verbal du 21 septembre 2011
III Communications du Président
IV Dossiers soumis à délibérations :
Finances
Projet n°1: Budget annexe Parc d’Activités Economiques La Clau III – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur l’exercice 2011
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°2 : Avance remboursable du Budget Principal au Budget Annexe Parc d’Activités Economiques La Clau III
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°3 : Budget annexe ZAE L’Embosque – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur l’exercice 2011
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°4 : Assainissement – Participation pour raccordement au réseau d’assainissement – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°5 : Redevance Assainissement – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°6 : Compétence déchets – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°7 : Médiathèques et Bibliothèque d’intérêt communautaire
– Tarification à compter du 1er janvier 2012 –
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°8 : Redevance d’usage agricole sur les terrains du Conservatoire du Littoral – Tarifs à compter du 1er Janvier 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°9 : Fourrière automobile – Délivrance de certificat de destruction – Tarif à compter du 1er Janvier 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°10 : Rapport annuel sur le développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Projet n°11 : Débat d’Orientation Budgétaire pour le budget 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu
Politique de la Ville et de l’Habitat
Projet n°12: Fonds de développement territorial de Thau agglo : Modification du règlement d’attribution
Rapporteur : Gérard Canovas
Projet n°13: Attribution de subvention au titre du logement social (surcharge foncière et construction) : I3F – quartier du cellier, à Gigean
Rapporteur : Gérard Canovas
Projet n°14: Aire d’accueil des gens du voyage de Thau agglo : modification du règlement intérieur
Rapporteur : Gérard Canovas
Espaces Naturels
Projet n°15: Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du massif de la Gardiole : convention de mise à disposition de services de Thau agglo au profit du syndicat – Autorisation de signature
Rapporteur : Pierre Bouldoire
Projet n°16: Protection et aménagement durable du lido de Sète à Marseillan:
Volet maritime expérimental – adoption du projet définitif
Rapporteur : Francis Veaute
Projet n°17: Protection et aménagement durable du Lido de Sète à Marseillan – Acquisition de terrains appartenant à la société Domaines Listel Secteur des dunes grises
Rapporteur : Francis Veaute
Développement Economique
Projet n°18 : Présentation du Compte Rendu d’Activités (CRAC) et du bilan de clôture» – Lotissement artisanal Massilia
Rapporteur : François Commeinhes
Projet n°19 : Programme FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce) – Demande de financement pour une opération collective en milieu rural du FISAC
Rapporteur : Francis Veaute
Projet n°20 : Programme de redynamisation du centre ville de Marseillan – Convention de partenariat – Autorisation de signature
Rapporteur : Francis Veaute
Cultures et Sports
Projet n°21 : Convention cadre 2012/2013 entre la Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau et Thau agglo – Adoption et autorisation de signature
Rapporteur : Max Serres
Ressources Humaines
Projet n°22 : Convention de mise à disposition de personnels auprès de la Scène nationale – Autorisation de signature
Rapporteur : Jean-Louis Bourmond
Projet n°23 : Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Jean-Louis Bourmond
Politiques Contractuelles et de Coopération
Projet n°24: Entente entre Thau agglo et la Communauté de Communes du Nord du Bassin de Thau – Programmation 2012 – Convention d’application – Autorisation de signature
Rapporteur : Pierre Bouldoire
V Questions diverses
