MARSEILLAN - SETE - CONSEIL d'AGGLOMERATION le Mercredi 28 mars 2012 à MIREVAL

Thau agglo réunit son conseil communautaire mercredi 28 mars à Mireval (18h – salle Malet),
Découvrez l’ordre du jour ci dessous :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE THAU AGGLOMERATION
Mercredi 28 mars 2012 à 18 heures,
Salle Léo Malet
34100 MIREVAL

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
I Désignation du secrétaire de séance

II Validation procès-verbaux des Conseils communautaires du 19 octobre 2011, 16 novembre 2011

III Communications du Président

IV Dossiers soumis à délibérations
Finances
Projet n°1: Fixation du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°2: Fixation du taux pour 2012 de la Taxe d’Habitation et de la Taxe
Foncière sur les Propriétés Non Bâties
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°3: Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2012
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°4: Budget Principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme / crédits de paiement n° 932110 « Renouvellement du mobilier de rangement des médiathèques Mitterrand et Malraux »
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°5: Budget Principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme / crédits de Paiement n° 981233 « Fourniture de colonnes de tri sélectif »
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°6: Budget principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme/crédits de paiement N°981213 «Travaux d’amélioration de l’usine de valorisation énergétique de Thau agglo »
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°7 : Budget Principal M14 – Mise en place de l’AE/CP n°2012 TRU 28
pour la fourniture en carburant des véhicules de Thau agglo
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°8 : Budget Principal M14 – Mise en place de l’AE/CP n°2012TRU19/27 pour la fourniture de pièces détachées, entretien et la réparation des véhicules du parc roulant de la régie de collecte de Thau agglo
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°9: Budget Principal M14 – Mise en place de l’autorisation d’engagement/crédits de paiement n° 2012 TRU 29 « Exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Thau agglo »
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°10: Budget Principal M14- Mise en place de l’autorisation d’engagement/crédits de paiement N° 2012 TRU 31 « Collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages de cinq communes de Thau agglo »
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°11: Création d’une autorisation d’engagement/ crédits de paiement n° 2012 TRU 32/33 pour le Stockage, broyage, transport et traitement des déchets verts de Thau agglo
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°12: Budget Principal M14 – Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°13: Aire d’Accueil des Gens du Voyage de Marseillan – Tarif de séjour
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Projet n°14: Aire d’Accueil des Gens du Voyage de Marseillan – Tarif de la consommation d’eau
Rapporteur : Jean-Pierre Deneu

Ressources Humaines

Projet n°15: Convention de mise à disposition de personnels auprès de la Scène nationale – Autorisation de signature
Rapporteur : Jean-Louis Bourmond

Projet n°16: Convention de mise à disposition de personnels auprès de la Mission Locale d’Insertion des Jeunes du bassin de Thau
– Autorisation de signature
Rapporteur : Jean-Louis Bourmond

Développement Economique

Projet n°17: Programme de redynamisation du centre ville de Marseillan – Annulation de la délibération n°2011-131 du Conseil communautaire du 21 septembre 2011 portant approbation de la convention de partenariat relative aux opérations urbaines de la tranche 1
Rapporteur : Francis Veaute

Projet n°18: Programme de redynamisation du centre ville de Marseillan –
Avenant n° 1 à la convention de partenariat – tranche 1
Rapporteur : Francis Veaute

Projet n°19: Programme de redynamisation du centre du village de Mireval – Annulation de la délibération n°2011-132 du Conseil communautaire en date du 21 septembre 2011 et autorisation de signature d’une nouvelle Convention de partenariat
Rapporteur : Francis Veaute

Projet n°20: Association Pygmalion & Cie – Attribution d’une subvention au
titre de l’exercice 2012 pour l’action « Profession Artistes » et
autorisation de signature d’une convention d’objectifs
Rapporteur : François Commeinhes

Projet n°21: Association « Boutique de Gestion du Bassin de Thau » – Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2011 pour les permanences du coeur d’agglomération et de Marseillan – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs
Rapporteur : François Commeinhes

Projet n°22: Hérault Tourisme – Convention de partenariat pour le plan d’actions 2012 de promotion touristique – Autorisation de signature
Rapporteur : Marie-Christine Fabre de Roussac

Projet n°23: Thau Initiative – Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2012 et autorisation de signature d’une convention d’objectifs et d’une convention de mise à disposition des locaux
Rapporteur : François Commeinhes

Projet n°24: Association de Développement des Métiers Maritimes (A.D.M.M) – Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2012 et autorisation de signature d’une convention d’objectifs
Rapporteur : Alain Bertès
Projet n°25: Lancement de la démarche plan climat énergie territorial ou volet « lutte contre le changement climatique » de l’Agenda 21 local
Rapporteur : Max Savy

Politique de la Ville et de l’Habitat

Projet n°26: Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain en centre ancien de Sète (OPAH RU) – Attribution de subvention en faveur de l’amélioration de l’habitat privé
Rapporteur : Gérard Canovas

Projet n°27: Association Passerelles Chantiers – Mise en oeuvre d’un chantier d’insertion communautaire sur l’aire d’accueil des gens du voyage de Marseillan – Attribution d’une subvention au titre du Fonds de Développement Territorial (FDT) et autorisation de signature d’une convention de partenariat
Rapporteur : Gérard Canovas

Assainissement

Projet n°28: Marché de conception réalisation concernant l’extension de la capacité de la STEP Eaux Blanches à Sète – Modalités de dépôt des listes – Election des membres du jury
Rapporteur : Francis Di Stéfano

Déchets

Projet n°29: Marché public, Conception, réalisation et mise en service des ouvrages d’optimisation du fonctionnement et exploitation de- l’Usine de Valorisation Energétique (UVE) de Thau agglo – Justification du recours à la procédure et Validation du programme
Rapporteur : Yves Michel

Projet n°30: Marché de conception réalisation concernant la conception, réalisation, mise en service des ouvrages d’optimisations du fonctionnement et exploitation de l’UVE de Thau agglo
– Modalités de dépôt des listes – Election des membres du jury
Rapporteur : Yves Michel

Projet n°31: Redevance spéciale pour les déchets des professionnels remis
au service public de ramassage – Adoption du règlement
Rapporteur : Yves Michel

Projet n°32: Vente de la vapeur produite par l’usine de valorisation
énergétique de Thau agglo – Approbation des tarifs de vente
de vapeur à l’entreprise SAIPOL
Rapporteur : Yves Michel

Administration Générale

Projet n°33: Réalisation d’une médiathèque intercommunale à Frontignan
– Acquisition des terrains – Autorisation de signature de la promesse unilatérale de vente
Rapporteur : Max Serres

Projet n°34: Acceptation de la subvention d’équipement attribuée à Thau agglo par la Ville de Frontignan pour la réalisation de la Médiathèque Intercommunale sur l’éco quartier des Pielles à Frontignan
Rapporteur : Max Serres

V Questions diverses
 
http://www.thau-agglo.fr/IMG/pdf/CONV_ET_ORDRE_du_Jour-3.pdf