MONTAGNAC - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR du Vendredi 19 février 2016 à 19h

CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du Jour

Vendredi 19 février 2016 – 19h00

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente et communication des décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales.

2. Désignation du secrétaire de séance.

COMMANDE PUBLIQUE

3. Désignation d’une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour le remplacement du sol sportif du gymnase.

URBANISME

4. PLU-  Révision allégée n°1 – Mas de l’olivier, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision.

5. PLU-  Révision allégée n°2 – Les Rocailles, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision.

6. PLU-  Révision allégée n°3 – Les Sacristains Neufs, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision.

7. PLU-  Révision allégée n°4 – Mas de Thau, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision.

DOMAINE ET PATRIMOINE

8. Demande de prorogation du délai de dépôt de l’Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) des bâtiments communaux recevant du public.

9. Transfert de compétence à Hérault Energies « maîtrise et maintenance des infrastructures de charges pour véhicules électriques ».

10. Hérault Habitat – Convention de participation de travaux de réhabilitation et de rétrocession concomitante de voiries.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

11. Création de la commission communale des finances.

FINANCES                              

12. Insertions publicitaires dans le bulletin municipal « MNV ».

13. Ecole Louis Pasteur – Travaux de réhabilitation – Demandes de subvention.

14. Mise aux normes des points d’arrêt de Cap’Bus (engagements financiers).

15. Scolarisation d’un enfant hors commune de résidence  pour dérogation médicale.

16. Remboursement de frais de mission.

Le Maire
Yann LLOPIS