PEZENAS - Enquête sur la révision du PLU en cours
Rappel : l’enquête sur la révision générale du Plan Local d’Urbanisme est en cours…
Rappel : l’enquête sur la révision générale du Plan Local d’Urbanisme est en cours
https://www.ville-pezenas.fr/…/plan-local-durbanisme-2/
PLAN LOCAL D’URBANISME EN RÉVISION PRESCRIT LE 9.11.2016
Le 28 juin 2017, une réunion de concertation avec les agriculteurs Piscénois s’est tenue en Mairie. Le compte de rendu de cette réunion est téléchargeable en cliquant ICI.
Le 9 novembre 2017, une réunion publique de concertation a eu lieu pour la présentation le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Le PADD a été débattu lors du Conseil Municipal du 8 octobre 2018. Les documents sont téléchargeables ICI et ICI.
Ci-joint la délibération qui arrête le premier projet de PLU et tire le bilan de la concertation : cliquez ici
Le projet de PLU arrêté le 25 juin 2019 est consultable en version papier aux Services Techniques.
Nouveau projet de PLU arrêté le 17 février 2020
Ci-joint la délibération qui arrête le nouveau projet de PLU : cliquez ici.
Les pièces du dossier sont consultables ci-dessous :
1 – Informations juridiques et administratives
Enquête Publique du projet de PLU
Une enquête publique sur le projet arrêté de révision générale du Plan Local d’Urbanisme a lieu du lundi 11 janvier 2021 à 8h30 au vendredi 12 février 2021 à 17h30 inclus.
Avis d’ouverture et d’organisation d’enquête publique
Insertion presse La Marseillaise
Les pièces du dossier d’enquête publique sont consultables ci-dessous :
P1 – PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2020 : rapport de présentation avec l’évaluation environnementale du projet, projet d’aménagement et de développement durable, orientations d’aménagement et de programmation, règlement écrit et graphiques et annexes du PLU. Voir encadré gris ci-dessus « Nouveau projet de PLU arrêté le 17 février 2020 »
P2 – REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE – OBSERVATIONS DU PUBLIC
P3 – NOTICE NON TECHNIQUE EXPLICATIVE DU PROJET DE REVISION DU PLU
P4 – NOTICE DE PRESENTATION DE LA PROCEDURE D’ENQUETE PUBLIQUE : mention des textes qui régissent l’enquête publique ; indication de la façon dont l’enquête publique s’insère dans la procédure administrative de révision du PLU.
P7 – LE BILAN DE CONCERTATION RELATIVE A L’ELABORATION DU PROJET DE REVISION DU PROJET DE PLU.
