Prochaine séance du Conseil Municipal de Bessan ce mardi 16 décembre 2014, à 18h30, en mairie

Prochaine séance du Conseil Municipal de Bessan ce mardi 16 décembre 2014, à 18h30, en mairie

Sous la présidence du Maire de Bessan, Stéphane PEPIN-BONET, une séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 décembre 2014, à 18h30, en mairie (salle du conseil). L'ordre du jour sera le suivant :

• Approbation du compte rendu de la séance du 20 novembre 2014
• 1- Créances irrécouvrables du budget principal
• 2- Créances irrécouvrables du budget de l'eau
• 3- Créances irrécouvrables du budget de l'assainissement
• 4- Budget de l'assainissement : décision modificative n°1
• 5- Budget annexe du parking de la Liberté : durées d'amortissement
• 6- Tarifs de l'eau 2015
• 7- Tarifs de l'assainissement 2015
• 8- Ouverture de crédits par anticipation du budget principal 2015
• 9- Ouverture de crédits par anticipation du budget de l'eau 215
• 10- Ouverture de crédits par anticipation du budget de l'assainissement 2015
• 11- Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
• 12- Demande de subvention au Conseil Régional
• 13- Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier du Languedoc-Roussillon – Quartier Namérique
• 14- Convention d'anticipation foncière avec l'Etablissement Foncier du Languedoc-Roussillon – Quartier Namérique AU5
• 15- Bail Orange
• 16- Servitude de passage canalisation ERDF
• 17- Objectifs en matière de contrats aidés CAE
• 18- Régime indemnitaire du grade de technicien
• 19- Approbation du rapport annuel de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges avec l'agglomération
• Décisions prises au titre des délégations du Maire
• Décisions juridictionnelles

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