RSE : votre avocat peut vous conseiller
A un mois de la webconférence sur la RSE, organisée par l'association Avocats conseils d’entreprises (le mardi 16 mars, de 17h30 à 19h00),analyse du rôle de l'avocat en matière de Responsabilité sociale des entreprises.
Rosalie Douyon, docteur en sciences de gestion, professeure à l’EDC Paris Business School, est d’avis que « Les avocats peuvent jouer un rôle important en matière de RSE, car ils accompagnent les dirigeants sur leurs diverses problématiques. Ils peuvent conseiller aux chefs d’entreprise d’intégrer cette démarche. De plus en plus d’avocats sont spécialisés dans la RSE. Ils maîtrisent la législation et peuvent donc informer les PME sur les normes ISO, les labels ; les aider à les mettre en place et à les faire valider. Les avocats ont également un rôle de mise en garde des chefs d’entreprise au sujet du green washing. En effet, il faut être vigilant à ne pas communiquer sur une démarche RSE inexistante, sous peine d’être pénalisé, la RSE étant encadrée par la loi ».
Me François Girault, président de l’ACE Montpellier, confie : « L’engagement de l’ACE autour de la RSE a été initié par une membre de l’ACE Montpellier dans la continuité de la commission « Droit de l’économie responsable et de la transition énergétique », sous-commission du Pôle Economie et Vie des affaires de l’ACE au niveau national. Après des échanges avec les chefs d’entreprise et les professionnels du secteur, nous avons constaté que les avocats n’étaient pas les interlocuteurs naturels des chefs d’entreprise qui cherchent à initier une démarche RSE. Pourtant, l’avocat est au cœur de l’ensemble de ces démarches RSE, et a un rôle de chef d’orchestre au cœur de toutes ces démarches : sur le volet droit des sociétés, sur le volet droit social et sur le volet contractuel, tant en marchés privés que publics ».
« La RSE est un enjeu majeur de notre temps et il est important que les chefs d’entreprise sachent que leur avocat sera présent pour les conseiller à développer leur activité et capter de nouvelles opportunités de marchés grâce aux démarches de mise en conformité sur les normes RSE. En ce sens, l’ACE sera force de propositions au sein de la commission « Ecologie » créée par le Bâtonnier Bedel de Buzareingues au sein du conseil de l’Ordre cette année », affirme-t-il.
Me Amandine Rossignol, du cabinet montpelliérain Coppela, indique : « D’un point de vue purement juridique, sur le conseil de l’avocat, les sociétés à mission, l’inscription dans les statuts d’une raison d’être, la mise en place d’un suivi dans le rapport de gestion annuel peuvent permettre de faire savoir aux actionnaires et associés et auprès du public que l’on mène une démarche de RSE ».
L’inscription à la webconférence de l’ACE sera très prochainement possible en ligne via un lien diffusé sur les réseaux sociaux de l’ACE. Les personnes intéressées peuvent aussi se manifester directement par mail envoyé à ace.montpellier@outlook.fr. D’autres événements sur la RSE seront initiés par l’ACE dans la continuité de ce premier colloque.