Droit

Séance du Conseil Municipal de Vias le 28 Aout

Le Conseil municipal se réunira le vendredi 28 août 2009, à 18h30, par dérogation…

Le Conseil municipal se réunira le vendredi 28 août 2009, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde.

A l’ordre du jour :
1 – Décisions de M. le Maire prises en application de l’Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales ;
2 – Conseil Municipal – Adoption du règlement intérieur ;
3 – Personnel – modification du tableau de l’effectif – création d’un poste de technicien territorial ;
4 – Budget de la Commune – décision modificative N°2 ;
5 – Marché de détail, modification du périmètre du marché d’hiver ;
6 – Intercommunalité – SIVOM du canton d’Agde – adoption du rapport

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