SETE - CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 26 septembre 2016 : ORDRE DU JOUR

Sète, le 20 septembre 2016

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le lundi 26 septembre 2016 à 18 h 30, à la Salle Georges BRASSENS, pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR : DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016

DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation, par le Conseil Municipal, d'une partie de ses attributions.
Rapporteur: M. le Maire

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

FINANCES

1- BUDGET VILLE — CREATION AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT N°16008 TRAVAUX DANS LES ECOLES
Rapporteur: Anne DE GRAVE

2- BUDGET VILLE – CREATION AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT N°16004 AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMEE
Rapporteur: Anne DE GRAVE

3-BUDGET VILLE – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES – CREDITS DE PAIEMENT
Rapporteur : Anne DE GRAVE

4 – BUDGET EAU – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES – CREDITS DE PAIEMENT
Rapporteur : Jean-Claude GROS

5 – BUDGET VILLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur : Anne DE GRAVE

6- BUDGET VILLE 2016 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS
Rapporteur: Hervé MERZ

7 – BUDGET  EAU 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur: Jean-Claude GROS

8 – BUDGET PORT DES QUILLES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur: Hervé MERZ

9 – BUDGET POMPES FUNEBRES 2.016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur: Jocelyne CASSANY

10 – BUDGET CREMATORIUM 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur : Jocelyne CASSANY

11 -BUDGET CFA 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2
Rapporteur : Gérard NAUDIN

12 – BUDGET CFP 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°2 
Rapporteur: Gérard NAUDIN

POLITIQUE DE LA VILLE

13 – CONTRAT VILLE 2015-2020 — SUBVENTIONS ATTRIBUEES A DES ASSOCIATIONS – MODIFICATIF
Rapporteur: Hervé MERZ

INTERCOMMUNALITE

14 – COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU — MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NOTRE – APPROBATION
Rapporteur : Antoine DE RINALDO

TOURISME

15 — TRANSFERTS DE COMPETENCES — TAXE DE SEJOUR – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur: Rudy LLANOS

JURIDIQUE

16 – PROVISIONS 2016 POUR LITIGES ET CONTENTIEUX . REPRISE SUR PROVISIONS
Rapporteur: Corinne DAMBIELLE – MOSLER

17 – CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LES LUDOTHEQUES DU CENTRE SOCIAL ET L'EURL LE COCON GESTIONNAIRE DES CRECHES LE COCON ET CHRYSALIDE
Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

18 – CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LES LUDOTHEQUES DU CENTRE SOCIAL ET LA SARL CRECHE CONCEPT GESTIONNAIRE DE LA MICRO-CRECHE BLANCHE LUNE
Rapporteur: Conception CANDORE-PELIZZA

19 – CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LES LUDOTHEQUES DU CENTRE SOCIAL ET LES MEDIATHEQUES DE THAU AGGLOMERATION SUR SETE
Rapporteur: Conception CANDORE-PELIZZA

20 – CENTRE SOCIAL – CONTRAT VILLE 2016 – CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA CAF – DEUX SEJOURS ALSH POUR 20 JEUNES DU QUARTIER
Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

URBANISME

21 – ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS sociaux – LE CARMEL — 6 RUE PREVOST D'AUGIER – CONVENTION D'0B]ECTIFS A PASSER AVEC L‘OPH ET THAU AGGLO
Rapporteur: François COMMEINHES

22 – ACQUISITION AMÉLIORATION DE 15 STUDIOS – EXTENSION DE LA RESIDENCE SOCIALE HABITAT JEUNES – 19 RUE PASCAL – CONVENTION D'OB]ECTIFS A PASSER AVEC L‘OPH ET THAU AGGLO
Rapporteur: François COMMEINHES

23 – CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – LES POSIDONIES – 294 RUE DES OISEAUX DE PASSAGE – CONVENTION D‘OB]ECTIFS A PASSER AVEC L‘OPH ET THAU AGGLO
Rapporteur : François COMMEINHES

24 – OPÉRATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE – VOLET COPROPRIETES DEGRADEES DES QUARTIERS ANCIENS DE SETE – AVENANT DE PROROGATION AVEC L'ÉTAT, L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT ET THAU AGGLO
Rapporteur : François COMMEINHES

25 – SA ELIT – RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2015
Rapporteur: Emile ANFOSSO

26 – SOCIETE D'ÉCONOMIE MIXTE I-IERAULT AMÉNAGEMENT – RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur: Emile ANFOSSO

27 – ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIÈRES DIRECTES AUX PROPRIÉTAIRES D'IMMEUBLES POUR LE RAVALEMENT DES FACADES DE DIVERSES RUES – APPROBATION DU RÈGLEMENT D ‘ATTRIBUTION
Rapporteur: François COMMEINHES

28 – PLAN LOCAL D'URBANISME – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC 
Rapporteur: François COMMEINHES

ENVIRONNEMENT

29 – PROJET D‘INSTITUTION DE SERVITUDES D'UT1LITE PUBLIQUE SUR L'ANCIEN SITE DE L'ENTREPRISE FLEXSYS – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Gérard NAUDIN

SERVICES TECHNIQUES

30 – USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ BASSE TENSION ET HAUTE TENSION – CONVENTION TRIPARTITE PASSEE AVEC ENEDIS ET ORANGE – AVENANT N° 1
Rapporteur: Corinne DAMBIELLE – MOSLER

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

31 – GESTION DE LA DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉLECTRICITÉ CONFIEE A ERDF – RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2015
Rapporteur: Emile ANFOSSO

32 – GESTION DE LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ CONFIEE A la GRDF – RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2015
Rapporteur : Emile ANFOSSO

33 – GESTION DU SITE RADIOELECTRIQUE DU MONT SAINT CLAIR CONFIEE A TDF – RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2015
Rapporteur: Emile ANFOSSO

34 – GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE – RAPPORT D'ACTIVITE 2014/2015
Rapporteur: Blandine AUTHIE

35 – GESTION LOTS DE PLAGE – CASINO – BRASSERIE DES ARTS – RAPPORTS D'ACTIVITE 2015 
Rapporteur: Sébastien PACULL

GESTION DU PATRIMOINE

36 – PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT D'ÉDUCATION SPECIALISEE DE LA CORNICHE – AVENANT N°1
Rapporteur: Emile ANFOSSO

37 – ACQUISITION DE DEUX PARCELLES DE VOIRIE RUE DES PINSONS – BI 543 A MME FRANCES ET M. CHANES-ISTACIO ET BI 545 A MME MAGLIOCCA ET M. BENKRADIDJA
Rapporteur: Emile ANFOSSO

38 – CESSION D'UN DELAISSE DE PARCELLE A LA POINTE COURTE – PROMENADE LOUIS VAILLE AU PROFIT DE M. JOSIAN SABATIER
Rapporteur: Emile ANFOSSO

SPORTS

39 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT DES CLASSES SCOLAIRES VERS LA PISCINE COMMUNAUTAIRE RAOUL- FONQUERNE – CONVENTION A SIGNER AVEC THAU AGGLO
Rapporteur: Gérard CASTAN

EAU

40 – GESTION DU SERVICE ALIMENTATION EN EAU POTABLE CONFIEE AVEOLIA EAU – RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015
Rapporteur : Jean-Claude GROS

41- GESTION DU SERVICE ALIMENTATION EN EAU POTABLE CONFIEE A VEOLIA EAU – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE – EXERCICE 2015
Rapporteur : Jean-Claude GROS

42 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC -ADHESION DE LA COMMUNE DE VIAS – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Jean-Claude GROS

43 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC – ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE QUATRE ABONNES – CONVENTION
Rapporteur: Jean-Claude GROS

44 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D‘ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC — RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2015
Rapporteur : Jean-Claude GROS

45 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D‘ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS-LANGUEDOC – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE – EXERCICE 2015
Rapporteur : Jean-Claude GROS

Pour Le Sénateur-Maire empêché

Le Premier Adjoint

Rudy LLANOS