SETE - CONSEIL MUNICIPAL - Ordre du jour le mardi 29 mars 2016 à 18h30

J'aI l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le mardi 29 mars 2016, à 18 h 30, à la Salle Georges BRASSENS, pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1ER FEVRIER 2016

DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation par le Conseil Municipal, d'une partie de ses attributions.

Rapporteur : M. le Maire

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

FINANCES

1 – BUDGET PRINCIPAL VILLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Anne DE GRAVE

2 – FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2016 – TAXES LOCALES

Rapporteur : Anne DE GRAVE

3 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23000 EUROS A DIVERS ORGANISMES – APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS

Rapporteur : Anne DE GRAVE

4 – SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT – MODIFICATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT ET NEUTRALISATION DE LA DOTATION AUX AMORTISSEMENTS

Rapporteur : Anne DE GRAVE

5 – BUDGET ANNEXE DE L'EAU – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Jean-Claude GROS

6 – BUDGET ANNEXE DU PORT DES QUILLES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 

Rapporteur : Romain FERRARA

7 – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

8 – BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

9 – BUDGET ANNEXE DU CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS “NICOLAS ALBANO” – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Gérard NAUDIN

10 – BUDGET ANNEXE DU CENTRE DE FORMATION DES PROFESSIONNELS- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

Rapporteur : Gérard NAUDIN

11 – DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR RECOURIR AUX INSTRUMENTS DE COUVERTURE

Rapporteur : Anne DE GRAVE

TOURISME

12 – BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE DE TOURISME – APPROBATION

Rapporteur : Marie DE LA FOREST

JURIDIQUE

13 – PROJECTION FONCTIONNELLE 

Rapporteur : Corinne DAMBIELLE – MOSLER

ACTION SOCIALE

14 – CENTRES SOCIAUX – LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS 2016 – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Rapporteur : Conception CANDORRE-PELIZZA

15 – CENTRE SOCIAL VILLEFRANCHE – ANIMATION DE LA SALLE PROJECTION MATERNELLE ET INFANTILE – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Rapporteur : Conception CANDORRE-PELIZZA

16 – CENTRE SOCIAL VILLEFRANCHE – CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE – CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

Rapporteur : Conception CANDORRE-PELIZZA

ACTIONS EDUCATIVES – ENFANCE – JEUNESSE

17 – RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(E)S – CONVENTION DE FONCTIONNEMENT A SIGNER AVEC LA CAF ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

Rpporteur : Colette GUIRAUDOU – JAMMA

INTERCOMMUNALITE

18 – ZONES D'ACTIVITES DES EAUX BLANCHES ET PARCS AQUATECHNIQUES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES MUNICIPAUX ET CONVENTION FINANCIERE DE REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GESTION ET D'ENTRETIEN AVEC THAU AGGLO

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

19 – ELABORATION D'UN AUDIT DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE – CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET THAU AGGLO

Rapporteur : Corinne DAMBIELLE – MOSLER

MARCHES PUBLICS 

20 – CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE – LOT 1 ET 2 – AVENANTS N°2

Rapporteur : Emile ANFOSSO

21 – MARCHE D'ACQUISITION DE PRODUITS INDUSTRIELS – AVENANTS N°2

Rapporteur : Hervé MERZ

AMENAGEMENT URBAIN

22 – CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX – OPERATION MAISON DES SYNDICATS AVENUE MARX DORMOY – CONVENTION D'OBJECTIFS SIGNEE AVEC L'OPH ET THAU AGGLO – AVENANT

Rapporteur : François COMMEINHES

23 – ACQUISITION AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – 13 RUE MONTMORENCY – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'OPH ET THAU AGGLO

Rapporteur : François COMMEINHES

24 – ENTREE EST PARTIE NORD – CONVENTION D'ANTICIPATION FONCIERE SIGNEE AVEC THAU AGGLO ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER – AVENANT N°2

Rapporteur : François COMMEINHES

URBANISME 

25 – DECISION RELATIVE AUX PENALITES EN MATIERE DE FISCALITE DE L'URBANISME – REMISE GRACIEUSE

Rapporteur : François COMMEINHES

SERVICES TECHNIQUES

26 – VEHICULES ELECTRIQUES – GRATUITE DU STATIONNEMENT

Rapporteur : Sébastien PACULL

27 – TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME DES BORDS DE L'ETANG AVEC L'ETAT – AVENANT – N°1

Rapporteur : Emile ANFOSSO

GESTION DU PATRIMOINE

28 – TRIBUNAL D'INSTANCE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT

Rapporteur : Emile ANFOSSO

29 – ENSEMBLE IMMOBILIER ANCIEN CENTRE DE SECOURS – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT

Rapporteur : Emile ANFOSSO

30 – ACTION FONCIERE – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS ANNEE 2015

Rapporteur : Emile ANFOSSO

SPORTS 

31 – OPERATION “BOUGEZ – RAMEZ” – CONVENTION DE PARTENARIAT A PASSER AVEC LA MUTUALITE FRANCAISE LANGUEDOC ROUSSILLON – AUTORISATION DE RECETTES

Rapporteur : Gérard CASTAN

EAU

32 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC – RAPPORT D'ACTIVITE 2014

Rapporteur : Jean-Claude GROS

33 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EXERCICE 2014

Rapporteur : Jean-Claude GROS