THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 16 juin 2016 à 18h

Conseil Communautaire

Jeudi 16 Juin 2016 à 18h00

Centre du Lazaret – La Corniche 

223 Rue Pasteur Benoît, 34200 SETE

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance

• Communication du Président

• Validation du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 14 Avril 2016

• Dossiers soumis à délibérations

FINANCES

PROJET N°01 :

Budget principal M14 – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015  et affectation des résultats

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°02 :

Budget Principal M 14 – Ajustement d’Autorisations de programme (AP/CP)

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°03 :

Budget principal M14 – Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°04 :

M 43 – Budget annexe transports – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015  et affectation du résultat 2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°05 :

Budget annexe transports M 43 – Ajustement d’Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°06 :

Budget annexe transports M 43 – Mise en place de l’autorisation d’engagement et de crédits de paiement (AE/CP) n° 2016-1 « Transport par voie maritime»

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°07 :

Budget annexe transports M43 – Décision modificative budgétaire n° 1 sur l’exercice 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°08 :

Budget annexe Zone d’Activités Economiques l’Embosque M 14 – Approbation du Compte de gestion et du Compte administratif pour l’exercice 2015 et affectation du résultat  2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°09 :

Budget Annexe Zone d’activités économiques l’Embosque M14 – Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°10 :

PAE Horizon Sud 2 – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°11 :

Budget annexe assainissement – M 49 – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015  et affectation du résultat 2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°12 :

Budget annexe assainissement M 49 – Ajustement d’Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°13 :

Budget annexe assainissement M49 – Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°14 :

Budget annexe assainissement M49 – Tarification redevance assainissement

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°15 :

Budget Annexe Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) – M49 – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015 et affectation du résultat 2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°16 :

Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) M49 – Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°17 :

Budget Valorisation des Déchets des Professionnels – M4 – Approbation du Compte de gestion, du Compte administratif pour l’exercice 2015  et affectation du résultat 2015

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°18 :

Budget Valorisation Déchets professionnels M4 – Révision de l’Autorisation de Programme n° 981212 : Construction d’un réseau vapeur Usine de Valorisation d’Energie (UVE)

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°19 :

Budget Valorisation déchets Professionnels M4 – Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016 

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°20 :

Budget Principal M14 – Ecritures comptables – Ajustement du passif  par écriture non budgétaire sur le compte 1068

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°21 :

Budget annexe assainissement – M49 – Ecritures comptables – Ajustement du passif  et de la TVA par écriture non budgétaire sur le compte 1068

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°22 :

Rapport sur la gestion de la dette de Thau agglo

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°23 :

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l'année 2016

Rapporteur : Antoine de Rinald

PROJET N°24 :

Aire d’accueil des gens du voyage de Thau agglo – Modification du tarif de l’électricité au 1er juillet 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

POLITIQUE DE LA VILLE

PROJET N°25 :

Contrat de ville 2015-2020 – Annexe du contrat de ville de l’agglomération du Bassin de Thau – Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du quartier prioritaire de l’Ile de Thau – Adoption – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

HABITAT

PROJET N°26 :

Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Contribution de Thau agglo – Attribution de subvention au titre de l’année 2016

Rapporteur : Gérard Canovas

PROJET N°27 :

Demande de rattachement de l’OPH de Sète à Thau agglo

Rapporteur : Gérard Canovas

PROJET N°28 :

OPH de Sète – Acquisition-amélioration de quinze studios – Extension de la Résidence sociale Habitat Jeunes : 19 rue Pascal à Sète – Attribution de subventions – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

PROJET N°29 :

Délégation des aides à la pierre – Approbation des avenants n°2 et n°3 aux conventions de délégation de compétence et de gestion des aides à l’habitat privé conclues entre Thau agglo et l’Anah – Autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

ESPACES NATURELS DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET N°30 :

Adhésion et transfert de la compétence « Création, entretien et exploitation des infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables» à Hérault Energies

Rapporteur : Francis Veaute

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°31 :

Syndicat mixte « Pôle aéroportuaire Béziers Cap d’Agde en Languedoc » – Demande d’adhésion et désignation des représentants

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°32 :

Lido de Sète à Marseillan – Acquisition par Thau agglo du Domaine de Vassal au Conservatoire du Littoral

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°33 :

Accès à l’entreprise DISTRISUD – Création d’une bretelle – Approbation du plan de financement et attribution d’un financement à l’opération

Rapporteur : Yves Michel

MUTUALISATION

PROJET N°34 :

Marché public – Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques entre les communes de Balaruc les Bains, Sète, Vic la Gardiole, Marseillan, Gigean, le Centre Communal d’Action Sociale de Sète et Thau Agglo pour la fourniture et livraison d’outillage et de petite quincaillerie – Autorisation de signature

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

POLITIQUES CONTRACTUELLES

PROJET N°35 :

Programmation de fonds de concours aux communes 2015-2020 – Attribution juin 2016

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

• Questions diverses

Vous remerciant par avance de votre présence,

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

François Commeinhes
Président

Nota : Pour l'information préalable des élus, les projets de délibérations et leurs annexes éventuelles sont à leur disposition sur la plate-forme de dématérialisation, accessible par lien de téléchargement suivant : https://demat.thau-agglo.fr/signin