Un nouveau Conseil Municipal à Bessan ce jeudi 20 novembre 2014, à 18h30
Un nouveau Conseil Municipal à Bessan ce jeudi 20 novembre 2014, à 18h30 …
Un nouveau Conseil Municipal à Bessan ce jeudi 20 novembre 2014, à 18h30
La prochaine séance publique du conseil municipal de Bessan se tiendra ce jeudi 20 novembre 2014, à 18h30, en mairie (salle du conseil, rez-de-chaussée de l’hôtel de ville). L’ordre du jour sera le suivant :
– installation de trois nouveaux conseillers municipaux ;
– élection des représentants de la commission d’appel d’offres après démission de conseillers municipaux ;
– élection des membres de la commission des marchés à procédure adaptée après démission de conseillers municipaux ;
– modification de la composition du conseil des sages ;
– subvention exceptionnelle aux farfelus de la tuque suite à un sinistre ;
– modification des effectifs du personnel municipal au 1er décembre 2014 ;
– régime indemnitaire du grade de technicien principal de 2e classe ;
– prime de fin d’année des agents de droit privé ;
– contrat d’adhésion auprès de CNP-SOFCAP pour l’assurance statutaire du personnel ;
– modalité de protection fonctionnelle d’un agent ;
– adhésion des communes de Lézignan la Cèbe et de Castelnau de Guers à la bridage d’enlèvement des tags du Sivom du canton d’Agde ;
– obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants et désignation du détenteur ;
– décisions prises par le maire au titre de ses délégations ; décisions juridictionnelles.
Ville de BESSAN
