VIAS - Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 novembre 2020 à 19h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée-www.facebook.com/viasmediterranee.

Le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu des séances des 10 et 16 juillet 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Ordre du jour

1) Administration Générale

a. Élection adjoint

b. Règlement Intérieur du Conseil Municipal

c. Désignation d'un représentant à VIATERRA

d. Désignation d'un représentant à Hérault Ingénierie

e. Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE Astien

f. Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Maritimes d' Occitanie

g. Constitution de la Commission communale d’Accessibilité aux personnes handicapées

h. Adhésion UVPO

i. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché d'impression

j. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques

k. Rapport d'activité 2019 du SIVOM

l. Motion de soutien aux Associations de Chasse et Fédération de Chasse

m. Subvention exceptionnelle pour les sinistrés du Gard et des Alpes-Maritimes

n. Charte des Comités de Quartier

2) Finances

a. DM n°1 Commune

b. DM n°1 Théâtre de l'Ardaillon

c. Avenant convention TCFE / Hérault Énergies

d. Protocole transactionnel Salle de Spectacle

e. Abandon de créance

f. Modification tarif régie Droits de place

g. Subvention aux Associations

h. Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

i. Demande de subventions : création d'un city-stade

3) Urbanisme

a. Refus du transfert de la compétence PLU

b. Vente Parcelle BV n° 210 à la Société CORIM

c. Déclassement et Institution d'une servitude de cour commune sur les parcelles BV n° 258 et 205p

d. Élargissement Avenue du Clot : Vente FORNEIRON à la Commune

e. Alignement : Cession à l'euro symbolique de la parcelle BY n° 566

f. Convention de mise à disposition d'un emplacement dans le domaine public avec FREE

g. Convention Jalonnement cyclable CAHM/Ville de Vias

h. Convention État/Commune : Sirène d'alerte

i. Avenant à la Convention Chasse / Département

j. Avenant Convention Free mobile

4) Ressources Humaines

a. Contrat d'Assurance des risques statutaires

b. Protection sociale complémentaire risque « santé »

c. Organisation du temps de travail