VIAS - Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 26 septembre 2019 à 18h30, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale                                                                                

Installation d’un nouveau conseiller municipal
Election de 2 adjoints au Maire
Mécénat
Adhésion Hérault Ingénierie
Rapport d’activité SIVOM
Rapport d’activité SICTOM
Charte « pour une plage sans plastique »

Finances

Convention ZAE Ville / CAHM
Notification définitive de la CLETC
Demande de subvention Arrêts de bus
DM n° 2
DM n°2 Budget du Théâtre de l’Ardaillon

Urbanisme

Cession à la Commune, à l’euro symbolique, de l’Impasse des Vignes
Désaffection de l’usage public, déclassement et échange du Chemin des Espars
Délégation du droit de préemption « ZAD de la Côte-Ouest » à l’EPF Occitanie
Elargissement Avenue de la Plage – Acquisition parcelle AX n°69p

Ressources Humaines

Actualisation du RIFSEEP
Actualisation du régime indemnitaire des filières non impactée par le RIFSEEP
Modalités d’organisation et d’indemnisation des astreintes et permanences