VIAS - Conseil Municipal du 5 décembre 2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2019 à 18h00, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

1 ) Administration Générale                                                                                

• Adhésion à l’Association des Petites Villes de France
• Représentation de la Commune à la CLECT
• Plan Communal de Sauvegarde
• Document Unique d’évaluation des risques professionnels
• Avenant à la convention de concession BAHIA BEACH
• Rapports d’activité 2018 de la CAHM
• Modification des statuts CAHM : MSAP
• Transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines à la CAHM
• Transfert de la salle du Conseil Municipal
• Adhésion de la Commune de Tourbes au service Brigade d’enlèvements des tags du SIVOM

2 ) Finances

• Réactualisation des tarifs de la facturation, à des tiers ou aux assurances, des travaux réalisés par le personnel communal suite à des sinistres
• Mise à disposition des salles communales pour les candidats aux élections municipales 2020 : tarification
• Subvention versée à l’école Notre-Dame d’Agde
• Subvention versée à l’école Calendreta dels Polinets
• Subvention versée à l’association « Les amis du Carnaval »
• Demande de subventions pour les travaux sur le bâtiment de la crèche Marie Curie
• Dégâts liés aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019 – demandes de subventions
• Transfert de biens du budget principal de la Commune vers le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
• Acceptation du transfert de biens du budget principal de la Commune par le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
• Protocole transactionnel Commune de Vias/Viaterra
• Décision Modificative 2 du budget de l’Ardaillon
• Décision Modificative 3 du budget de la Commune
• Ouverture des crédits d’investissements pour 2020
• Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
• Fixation des taux d’imposition
• Modification des attributions du Conseil Municipal au Maire

3) Urbanisme

• Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Font longue
• Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien de l’aménagement de la rd137 route de Bessan
• Approbation du contrat Bourg Centre
• Cession VIATERRA (ex SEBLI) à  la Commune des biens de retour de la ZAC de Vias Plage
• Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelle AY 99, avenue de la Méditerranée.
• Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelles BA 36, 37 et 38 lieu-dit « les Peupliers »
• Mise à jour 2019 de la longueur de la voirie communale
• Dénomination de voie : Lotissement « La Rose des Vents »
• Cession à la Commune de la parcelle CE n°4 « Plan de Médeilhan » à l’euro symbolique.
• Cession à la Commune de l’impasse de l’Aramon à l’euro Symbolique
• Convention VIAS/ASL de la Côte Ouest pour la gestion des citernes d’eau de défense contre l’incendie
• Convention Vias/Hérault Energie pour enfouissement des réseaux rue du 8 mai 1945 et impasse des Sophoras
• Convention EPF/VIAS/CAHM pré-opérationnelle « Recul stratégique de la Côte Ouest de Vias »

4) Ressources Humaines

• Actualisation et revalorisation du Régime Indemnitaire des policiers municipaux