VIAS - Conseil Municipal du 5 décembre 2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2019 à…

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2019 à 18h00, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

 

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

 

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

ORDRE DU JOUR

                            

1 ) Administration Générale                                                                                

  • Adhésion à l’Association des Petites Villes de France
  • Représentation de la Commune à la CLECT
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Document Unique d’évaluation des risques professionnels
  • Avenant à la convention de concession BAHIA BEACH
  • Rapports d’activité 2018 de la CAHM
  • Modification des statuts CAHM : MSAP
  • Transfert de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines à la CAHM
  • Transfert de la salle du Conseil Municipal
  • Adhésion de la Commune de Tourbes au service Brigade d’enlèvements des tags du SIVOM

 

2 ) Finances

  • Réactualisation des tarifs de la facturation, à des tiers ou aux assurances, des travaux réalisés par le personnel communal suite à des sinistres
  • Mise à disposition des salles communales pour les candidats aux élections municipales 2020 : tarification
  • Subvention versée à l’école Notre-Dame d’Agde
  • Subvention versée à l’école Calendreta dels Polinets
  • Subvention versée à l’association « Les amis du Carnaval »
  • Demande de subventions pour les travaux sur le bâtiment de la crèche Marie Curie
  • Dégâts liés aux intempéries des 22 et 23 octobre 2019 – demandes de subventions
  • Transfert de biens du budget principal de la Commune vers le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
  • Acceptation du transfert de biens du budget principal de la Commune par le budget annexe du théâtre de l’Ardaillon
  • Protocole transactionnel Commune de Vias/Viaterra
  • Décision Modificative 2 du budget de l’Ardaillon
  • Décision Modificative 3 du budget de la Commune
  • Ouverture des crédits d’investissements pour 2020
  • Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  • Fixation des taux d’imposition
  • Modification des attributions du Conseil Municipal au Maire

 

3) Urbanisme

  • Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Font longue
  • Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien de l’aménagement de la rd137 route de Bessan
  • Approbation du contrat Bourg Centre
  • Cession VIATERRA (ex SEBLI) à  la Commune des biens de retour de la ZAC de Vias Plage
  • Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelle AY 99, avenue de la Méditerranée.
  • Vente VIATERRA à la Commune de Vias : parcelles BA 36, 37 et 38 lieu-dit « les Peupliers »
  • Mise à jour 2019 de la longueur de la voirie communale
  • Dénomination de voie : Lotissement « La Rose des Vents »
  • Cession à la Commune de la parcelle CE n°4 « Plan de Médeilhan » à l’euro symbolique.
  • Cession à la Commune de l’impasse de l’Aramon à l’euro Symbolique
  • Convention VIAS/ASL de la Côte Ouest pour la gestion des citernes d’eau de défense contre l’incendie
  • Convention Vias/Hérault Energie pour enfouissement des réseaux rue du 8 mai 1945 et impasse des Sophoras
  • Convention EPF/VIAS/CAHM pré-opérationnelle « Recul stratégique de la Côte Ouest de Vias »

 

4) Ressources Humaines

  • Actualisation et revalorisation du Régime Indemnitaire des policiers municipaux
Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Jeux concours
Météo de l'Hérault
Hérault Tribune Pro Hérault Tribune Reportages

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.