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VIAS - Conseil Municipal Jeudi 18 décembre 2014 à 18 heures : ORDRE du JOUR

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2014 à…

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2014 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes.

ORDRE DU JOUR

1)    Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

2)    Administration générale

a.     Mise en place d’une astreinte pour le personnel communal

b.     Acquisition par voie d’adjudication

c.     Nomination d’un représentant à la CLETC

3)    Finances 

a.     Déplacement et remboursement des frais des élus locaux

b.     Subvention pour travaux de rénovation de l’harmonium de l’Eglise

c.     Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges

d.     DM6 – Commune

e.     Durée d’amortissement sur le budget principal

f.      Durée d’amortissement sur le budget de l’eau

g.     Budget primitif 2015 de la commune

h.    Budget primitif 2015 du service de l’eau

i.      Budget primitif 2015 du service de l’assainissement

4)    Urbanisme

a.     Echange de parcelles entre la commune et M. DELMAS

b.     Acquisition des parcelles AH 146 et 171

c.     Maintien de candidature à l’appel à projet « relocalisation des biens et activités » en Côte Ouest

d.     Concession de plage

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