Vias - Conseil Municipal le 12 octobre - Ordre du jour

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera par dérogation, à la Salle des…

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera par dérogation, à la Salle des Fêtes, le lundi 12 octobre 2009, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

1 – Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’Article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Personnel – modification du tableau de l’effectif.
a) Création d’un poste d’attaché territorial principal.
b) Suppression et création de poste pour changement de filière.

3 – Finances.
a) Décision modificative.
b) Redevance annuelle d’occupation du domaine public.

4 – Biens Communaux.
a) Achat de mobilier d’occasion.
b) Vente d’un bien immobilier communal.

5 – Voirie Communale – dénomination de rue.

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