Vias : Conseil municipal le lundi 26 avril 2010 à 18h30,

Le Conseil municipal se réunira lundi 26 avril 2010 à 18h30, par dérogation à la salle des fêtes.

A l’ordre du jour:

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Administration générale :

2-a : Convention de coopération entre les communes de Vias et de Portiragnes

2-b : Convention de mise à disposition de personnel à la CAHM

2-c : Gratification des stagiaires

3 – Finances :

3-a : Compte administratif 2009 du budget principal

3-b : Compte administratif 2009 du budget annexe du service de l’eau

3-c : Compte administratif 2009 du budget annexe du service de l’assainissement

3-d : Compte administratif 2009 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres

3-e : Compte de gestion 2009 du budget principal et des budgets annexes

3-f : Affectation du résultat d’exploitation 2009 du budget principal

3-g : Affectation du résultat d’exploitation 2009 du budget annexe du service de l’eau

3-h : Affectation du résultat d’exploitation 2009 du budget annexe de service extérieur des pompes funèbres

3-i : Choix du régime des provisions

3-j : Information au conseil municipal sur le provisionnement lié au litige de la ZAC de Vias-Plage

3-k : Budget supplémentaire 2010 du budget principal

3-l : Budget supplémentaire 2010 du budget annexe du service de l’eau

3-m : Budget supplémentaire 2010 du budget annexe du service de l’assainissement

3-n : Budget supplémentaire 2010 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres

3-o : Subvention au Comité des Fêtes de Vias

3-p : Subvention à l’Office de Tourisme de Vias

3-q : Demande de subvention pour la rue des Bateliers et le chemin de la Pue

3-r : Demande de subvention pour le chemin de la Pue auprès d’Hérault Energies

3-s : Demande de subvention pour le chemin des Barques auprès d’Hérault Energies

3-t : Demande de subvention pour le chemin des Claux auprès d’Hérault Energies

3-u : Demande de subvention pour l’Avenue Gambetta auprès d’Hérault Energies

3-v : Demande de subvention pour la rue Pierre Brossolette auprès d’Hérault Energies

3-w : Admission en non valeur – commune

3-x : Admission en non valeur – service de l’eau

3-y : Demande de subvention au titre de la dotation globale d’équipement 2010

4 – Urbanisme

4-a : Concession de plage pour la saison estivale 2010 – procédure de délégation de service public : approbation des choix des titulaires

4-b : Biens Communaux – vente d’un bien immobilier communal – Vente de l’immeuble : 16, rue de la République

4-c : Biens Communaux – vente d’un bien immobilier communal – Vente de l’immeuble : 18, rue de la République

4-d : Biens Communaux – vente d’un bien immobilier communal – Vente de l’immeuble : 20, rue de la République

4-e : Biens Communaux – vente d’un bien immobilier communal – Vente de l’immeuble : 24 rue de la République

4-f : Biens Communaux – vente d’un bien immobilier communal – Vente de l’immeuble : 26, rue de la République

4-g : Information au conseil municipal sur la création d’une réserve foncière

4-h : Droit de Préemption Urbain – parcelle BV 71

4-i : Droit de préemption Urbain – parcelle BV 292

4-j : Création d’un nouveau cimetière

4-k : Adoption de l’avenant n°4 relatif à la station d’épuration d’Agde

4-l : Vente d’un ensemble immobilier hébergeant les ateliers municipaux, situé avenue de Béziers à Vias – annulation de la délibération du 15 février 2010

4-m : Acquisition d’un immeuble à caractère industriel situé 9, rue de la Source à Vias – modification