VIAS - CONSEIL MUNICIPAL le Vendredi 16 Mars 2012 - Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le Vendredi 16 Mars 2012 à…

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le Vendredi 16 Mars 2012 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour :

I)Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

II)Finances :  

1) Comptes de Gestion 2011

1a) Compte de gestion 2011 du Budget Annexe du Service de l’eau

1b) Compte de gestion 2011 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

1c) Compte de gestion 2011 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres

1d) Compte de gestion 2011 du Budget Principal

 

2) Comptes administratifs 2011

2a) Compte administratif 2011 du Budget Annexe du Service de l’eau

2b) Compte administratif 2011 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

2c) Compte administratif 2011 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres

2d) Compte administratif 2011 du Budget Principal de la Commune

 

3) Affectation des résultats

3a) Affectation du résultat d’exploitation 2011 du Budget Annexe du Service de l’eau

3b)Affectation du résultat d’exploitation2011 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

3c)Affectation du résultat d’exploitation 2011 du Budget Annexe du service des Pompes Funèbres.

3d) Affectation du résultat 2011 du Budget Principal

 

4) Durée d’amortissement, Fixation de nouveaux Tarifs (surtaxe eau, surtaxe  assainissement), et fixation des taux d’imposition des impôts directs locaux.

4a) Durée d’amortissement Service des eaux

4b) Fixation du nouveau tarif de la surtaxe eau

4c) Fixation du nouveau tarif de la surtaxe assainissement

4d) Fixation des taux d’imposition des impôts directs locaux

 

5) Budgets Primitifs 2012

5a) Budget Primitif 2012 du Budget Annexe du Service de l’eau

5b) Budget Primitif 2012 du Budget Annexe du Service de l’Assainissement

5c) Budget Primitif 2012 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres.

5d) Budget Primitif 2012 du Budget Principal de la Commune

 

6) Subventions Année 2012 :

6a) Subvention accordée à l’Association des Anciens Combattants

6b) Subvention accordée à l’Association Club des Archers Viassois

       6c) Subvention accordée à l’Association Centre Hérault.

       6d) Subvention accordée à l’Association Le Chantier

       6e) Subvention accordée à l’Association Saint Hubert Club Viassois

       6f) Subvention accordée à l’Association Vias Danse

       6g) Subvention accordée à l’Association VTT Club

       6h) Subvention accordée au Comité des Fêtes

                   6i) Subventions accordées à diverses associations, au Centre Communal d’Action Sociale et à l’office de     Tourisme.

 

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