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VIAS - Conseil Municipal Mercredi 27 avril 2011

VIAS Prochaine séance du Conseil Municipal Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 27…

VIAS

Prochaine séance du Conseil Municipal


Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 27 avril à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour:

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Administration générale :

2-a) Tirage au sort des jurés d’Assises 2012 ;

2-b) Désignation du jury de concours pour la salle de diffusion de spectacle

3 – Finances :

3-a) Reprise de provision pour risques ;

3-b) Attribution et/ou augmentation de subventions aux associations ;

3-c) Compte de gestion 2010 du budget principal ;

3-d) Compte administratif  2010 – Commune ;

3-e) Affectation du résultat 2010 – Commune ;

3-f) Décision modificative n°1 – Commune ;

3-g) Compte de gestion 2010 du budget de l’eau ;

3-h) Compte administratif 2010 – Eau ;

3-i) Affectation du résultat d’exploitation – Eau ;

3-j) Décision modificative n°1 – Eau

3k) Compte de gestion 2010 du budget assainissement

3-l) Compte administratif 2010 – Assainissement

3-m) Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Assainissement

3-n) Décision modificative n°1 – Assainissement

3-o) Compte de gestion 2010 du budget des pompes funèbres

3-p) Compte administratif  2010 – Pompes funèbres

3-q) Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Pompes funèbres

3-r) Décision modificative n°1 – Pompes funèbres

3-s) Admission en non valeur – Eau

3-u) Admission en non valeur – Assainissement

3-v) Signature de la convention TIP (facturation eau)

4 – Urbanisme :

4a) Approbation des concessionnaires de plage

4b) Acquisition de parcelle BT n°124 « Le Gravenas »

4c) Modification de la taxe de parking

5 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon concernant la gestion de la Commune de Vias pour les exercices et suivants. 

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