VIAS - Conseil Municipal Mercredi 27 avril 2011

VIAS

Prochaine séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 27 avril à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour:

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Administration générale :

2-a) Tirage au sort des jurés d’Assises 2012 ;

2-b) Désignation du jury de concours pour la salle de diffusion de spectacle

3 – Finances :

3-a) Reprise de provision pour risques ;

3-b) Attribution et/ou augmentation de subventions aux associations ;

3-c) Compte de gestion 2010 du budget principal ;

3-d) Compte administratif  2010 – Commune ;

3-e) Affectation du résultat 2010 – Commune ;

3-f) Décision modificative n°1 – Commune ;

3-g) Compte de gestion 2010 du budget de l’eau ;

3-h) Compte administratif 2010 – Eau ;

3-i) Affectation du résultat d’exploitation – Eau ;

3-j) Décision modificative n°1 – Eau

3k) Compte de gestion 2010 du budget assainissement

3-l) Compte administratif 2010 – Assainissement

3-m) Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Assainissement

3-n) Décision modificative n°1 – Assainissement

3-o) Compte de gestion 2010 du budget des pompes funèbres

3-p) Compte administratif  2010 – Pompes funèbres

3-q) Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Pompes funèbres

3-r) Décision modificative n°1 – Pompes funèbres

3-s) Admission en non valeur – Eau

3-u) Admission en non valeur – Assainissement

3-v) Signature de la convention TIP (facturation eau)

4 – Urbanisme :

4a) Approbation des concessionnaires de plage

4b) Acquisition de parcelle BT n°124 « Le Gravenas »

4c) Modification de la taxe de parking

5 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon concernant la gestion de la Commune de Vias pour les exercices et suivants.