Droit

VIAS - Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2020, en direct sur Facebook

 1) Administration Généralea. Désignation au CISPDb. Modification de l'article 26 du Règlement Intérieur du Conseil…

 1) Administration Générale

a. Désignation au CISPD

b. Modification de l'article 26 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

c. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques

d. Convention CAHM/Ville de Vias Adhésion Observatoire fiscal

e. Présentation du Dossier de candidature Station de tourisme

 2) Finances

a. Ouverture des crédits d’investissement pour 2021

b. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2021

c. Décision Modificative n°2 du Budget de la Commune

d. Subvention accordée à l'école privée Calandreta dels Polinets (Pézenas)

e. Subvention accordée à l'école privée Notre-Dame (Agde)

f. Demande de subventions : Travaux au stade Gaby Castell

3) Urbanisme

a. Vente Consorts FEJOZ à Commune

b.  Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle BT n° 211

4) Jeunesse et Sport

a. Homologation du stade Gaby Castell

 

5) Ressources Humaines

a. Convention de mise à disposition de service CAHM/Ville de Vias

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