Vias - Prochain Conseil Municipal Lundi 24 octobre 2011
Prochain Conseil Municipal La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi…
Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 octobre 2011, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.
Ordre du jour:
1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.
2) Finances :
2-a : Admission en non valeur – Commune
2-b : Admission en non valeur – Service de l’eau
2-c : Admission en non valeur – Service de l’assainissement
2-d : Décision modificative n°4 – Commune
2-e : Décision modificative n°2/2011 – Service assainissement
2-f : Décision modificative n°2 – Service de l’eau
2-g : Demande de subventions pour la création d’une salle de diffusion de spectacles
2-h : Demande de subventions pour les travaux de rénovation de chemins ruraux
2-i : Convention avec Hérault Energies – Esthétique Chemin des Claux
2-j : Fixation des tarifs de la taxe de séjour
2-k : Désignation de contribuables susceptibles de siéger à la Commission intercommunale des impôts directs de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
2-l : Participation par fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée. Participation à hauteur de 50% pour la construction d’un hangar métallique.
2-m : Demande de subventions pour les travaux de plantations Avenue de Béziers et d’Agde.
3) Administration Générale :
3-a : Présentation du rapport d’activité 2010 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
3-b : Modification du tableau des effectifs.