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Faits divers

VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Jeudi 23 février 2017, à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 février 2017 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias. ORDRE DU JOUR Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal. Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des […]

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 février 2017 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.  

1)    Administration générale 

a.  Convention Commune / BUCEREP

b.  Concession de plage lot 6 « Aloha Beach » : Modification de statuts

  1.         Conventions d’exploitation des concessions de trois lots de plages naturelles sur la commune de Vias pour la période 2017-2021 :
    • N°1 : Le Clot : location de matériel et activité accessoire de restauration

d.  Motion contre la fermeture d’une classe à Vias

2)   Finances  

  1. Opération de distribution de kits hydro-économes proposée par le SMETA

3)   Urbanisme

  1. Refus du transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la CAHM

          b. Réalisation de logements sociaux : Parcelles BZ 434, 111, 112 et 303 « Le Jeu de Mail », délégation du           droit de priorité à Hérault habitat

  1.  Vente Commune de Vias/VILATOU : parcelle AO 269 « Cassafières »

        d. Cession à l’euro symbolique : VIATERRA (ex SEBLI)/Commune de Vias des « biens du retour de la Zac            de Vias-plage »

  1. Elargissement Avenue du Clot : Vente SCI Les Bougainvilliers/Commune de Vias

        f. Elargissement Avenue du Clot : Vente LARRUE-BASTARAS/Commune de Vias

  1. Avis sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin de l’Orb et du Libron

        h. Dénomination de la voirie interne du groupe d’habitation de la SARL Mas Bedos

  1. Annulation de la délibération n°2016-12-19 3g du 19 décembre 2016 / Définition des modalités de concertation et décision du Conseil Municipal d’appliquer au PLU, l’ensemble des articles R.151 à R.151-55 du Code de l’Urbanisme dans leur rédaction en vigueur à compter du 1er janvier 2016
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