VIAS - Prochaine Séance du Conseil Municipal le 28 novembre 2012

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 28 novembre 2012 à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour :

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2) Administration générale :

2-a) Présentation du rapport d’activité 2011 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée ;

2-b) Personnel : modification du tableau des effectifs ;

3) Finances :

3-a) Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) ;

3-b) Décision modificative N°4 – Commune

3-c) Admission en non-valeur au service de l’eau

3-d) Reprise de matériel d’occasion

3-e) Participation de la Commune pour le risque prévoyance (garantie maintien de salaire) des agents

3-f) Demande de subventions pour l’organisation de Total Festum

3-g) Indemnité de conseil à M. le Trésorier Principal

3-h) Décision d’emprunt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole du Languedoc.

4) Urbanisme :

4-a) Convention de raccordement des eaux usées de la Ville de Vias sur la station d’épuration d’Agde.

5) Service de l’eau : Adhésion à la Charte Communale « Je ne gaspille pas l’eau »