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VIAS - Prochaine Séance du Conseil Municipal le 28 novembre 2012

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 28 novembre 2012 à…

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 28 novembre 2012 à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

 

A l’ordre du jour :

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

2) Administration générale :

2-a) Présentation du rapport d’activité 2011 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée ;

2-b) Personnel : modification du tableau des effectifs ;

 

3) Finances :

3-a) Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) ;

3-b) Décision modificative N°4 – Commune

3-c) Admission en non-valeur au service de l’eau

3-d) Reprise de matériel d’occasion

3-e) Participation de la Commune pour le risque prévoyance (garantie maintien de salaire) des agents

3-f) Demande de subventions pour l’organisation de Total Festum

3-g) Indemnité de conseil à M. le Trésorier Principal

3-h) Décision d’emprunt auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole du Languedoc.

 

4) Urbanisme :

4-a) Convention de raccordement des eaux usées de la Ville de Vias sur la station d’épuration d’Agde.

 

5) Service de l’eau : Adhésion à la Charte Communale « Je ne gaspille pas l’eau »

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