VIAS : Prochaine séance du Conseil Municipal le 4 septembre 2013

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 4 septembre 2013, à 18h30 par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

 

Ordre du jour :

1) – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales de l’Hérault.

 

2) Administration Générale :

2-a : Rapport d’activités 2012 du SIVOM du Canton d’Agde.

2-b : Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault.

2-c : Création de poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI – CAE).

2-d : Personnel : Modification du tableau des effectifs.

2-e : Liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.

 

3) Urbanisme :

3-a : Avis du conseil Municipal sur demande d’autorisation concernant l’opération de protection et de mise en valeur du littoral de la Côte Ouest de Vias par la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée (CAHM).

3-b : Convention de partenariat entre la Commune et le Département de l’Hérault, relative à l’étude et à la réalisation de l’opération d’aménagement de la ZAC dite « Fon Longue ».

3-c : Contrat de Progrès pour la mise en place d’une gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable.

3-d : Opération de protection et de mise en valeur de la Côte Ouest de Vias : Promesse unilatérale d’achat SAFER / Commune de Vias – parcelle AK n° 302 – anciennement indivision BARDOU.

3-e : Opération de protection et de mise en valeur de la Côte Ouest de Vias : Promesse unilatérale d’achat SAFER / Commune de Vias – parcelle AK n° 265 – anciennement propriété de Mme  BLONSKI Véronique née FUMADE.

3-f : Opération de protection et de mise en valeur de la Côte Ouest de Vias : Promesse unilatérale d’achat SAFER / Commune de Vias – parcelle AK n°266 – anciennement propriété de Mme JACQUEMOT Sylvie.

 

4) Finances :

4-a : Adhésion au groupement de commande pour les transports périscolaires vers les équipements aquatiques de la CAHM.

4-b : Décision modificative n°1 : Service de l’eau

4-c : Décision modificative n°2 : Service assainissement

4-d : Décision modificative n°3 : Commune

4-e : Demande de subventions pour la deuxième phase de l’installation de la vidéo protection.