VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal lundi 20 janvier 2014 à 18h30

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 20 janvier 2014 à…

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 20 janvier 2014 à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour :    

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2) Administration Générale :                                                                                                    

2-a : Adhésion de la Commune de PAULHAN au service de la fourrière animale du SIVOM  du Canton d’Agde.

2-b : Modification du Tableau des effectifs.

3) Finances :

3-a : Publication de la liste des Marchés Publics de l’exercice 2013.

3-b : Avenant n°1 à la Convention d’Adhésion au service médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

3-c : Contrat d’Assurance des risques statutaires.

3-d : Ouverture des crédits d’investissements par anticipation au budget primitif 2014.

3-e : Demande de subventions pour l’organisation d’une manifestation Total Festum.

4) Urbanisme :

4-a : Dénomination d’un bâtiment communal « Nelson Mandela ».

4-b : Lotissement « Les LUCQUES » : classement dans le Domaine Public Communal de la Voirie et des Réseaux divers du lotissement.

4-c : Opération de Protection et de mise en valeur de la côte Ouest de Vias : Vente DEYBER/Commune de Vias – Parcelle AC n°270  lieu-dit « Le Trou de Ragout ».

4-d : Acquisition des parcelles AR n°21 et 22 lieu-dit « L’Arbre Blanc » à Monsieur VEROT Serge.

5) Tourisme :

5-a : Accessibilité de l’Office de Tourisme de Vias : Engagement de la Commune d’entreprendre des Travaux dès 2014.

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