VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Lundi 3 octobre 2016, à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 3 octobre 2016 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu des séances précédentes du Conseil Municipal (11 juillet et 21 juillet 2016).

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.  

1. Administration générale           

a) Adhésion à l’Union des Villes Portuaires Occitanie Pyrénées Méditerranée

b) Rapport d’activités 2015 du SIVOM du canton d’Agde

        2.Finances  

a) Décision Modificative n°3 Budget Commune

b) Décision Modificative n°2 Budget Eau

c) Décision Modificative n°3 Budget Assainissement

       3.Ressources humaines               

a) Modification du tableau des effectifs

b) Renouvellement de l’adhésion au service de Médecine Préventive du CDG34

        4.Urbanisme

a) Déclassement de voiries départementales pour intégration dans la voirie communale

b) Réalisation de logements sociaux : Parcelles BZ n°109, 111, 112 et 303 lieu-dit « Le jeu de Mail » : délégation du droit de priorité à Hérault Habitat

c) Réalisation de logements sociaux : vente à Hérault Habitat des parcelles cadastrées BZ N°110 et 304 lieu-dit « Jeu de mail »

d) Réalisation de logements sociaux : vente des consorts Escande à la Commune de Vias des parcelles cadastrées BZ 305 « Le jeu de mail » et BP 114 « L’Estagnol »

e) Parcelle AY 49 Farinette : désaffectation, déclassement et vente à la SCI MAM

f) Acquisition de la parcelle AK 341 / 342 lieu-dit La Grande Cosse consorts Boudou

        5.Jeunesse

a) Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT)