VILLENEUVE LES BEZIERS - Conseil municipal le lundi 12 février

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 12 février à 18h30 à l'Hôtel Consulaire

Ordre du jour : 

0)    Décisions municipales au titre de l'article 2122-22 du CGCT.
1)    Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2018,
2)    Convention entre la CABM et les communes dans le cadre du financement de la desserte en transport périscolaire des piscines communautaires année 2016-2017,
3)    Extension de services communs entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et ses communes membres,
4)    Transfert de propriété du domaine public départemental non cadastral au domaine public communal,
5)    Rapport de la C.L.E.C.T.
6)    Modification du tableau des effectifs – avancements de grades,
7)    Demande de protection fonctionnelle de M. Thierry BOUCHEROT – Chef de poste de police municipale,
8)    Questions diverses.