VILLENEUVE les BEZIERS - CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 22 octobre à 18h30 à l'Hôtel…

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 22 octobre à 18h30 à l'Hôtel consulaire.

Ordre du jour :
0)    Décisions municipales au titre de l'article L2122-22 du CGCT.
1)    Renouvellement d'un dispositif d'avance de trésorerie par la Ville au profit du CCAS.
2)    Emprunts auprès du crédit Agricole du Languedoc -réaménagement de deux prêts selon la méthode dite de « compactage ».
3)    Budget principal (M14) -décision modificative n°2.
4)    Mise à jour de l'actif.
5)    Budget principal (M14)-régularisation d'opérations sur exercices antérieurs.
6)    Modification du tableau des effectifs.
7)    Projet de convention avec l 'Agglo Béziers Méditerranée -F AEC Chemin Saint Michel.
8)    Convention avec la ville de Béziers pour la mise à disposition de la fourrière automobile.
9)    Convention de partenariat entre les polices municipales de Béziers et Villeneuve-lès- Béziers.
10)     Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) d'Occitanie.
11)     Convention d'entretien du réseau cyclable et voie verte d'intérêt communautaires.
12)     Enquête publique UIS « Union intervinicole de Stockage».
13)     Patrimoine communal -Mise à jour de la longueur de voirie.
14)     Questions diverses.

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