VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Jeudi 27 octobre 2016, à 18h
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2016 à…
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2016 à 18 heures, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal
Administration générale
1) Administration générale
- Protection fonctionnelle du Maire
- Mise en conformité des compétences de la CAHM au regard des nouvelles dispositions législatives : approbation des statuts
- Rapport d’activités 2015 de la CAHM
- Transfert de la compétence « Promotion Tourisme » : taxe de séjour
2) Finances
- Contrat de prêt avec la Banque Postale pour les travaux sur les réseaux d’eau potable (budget eau)
- Contrat de prêt avec la Banque Postale pour les travaux sur les réseaux d’assainissement (budget assainissement)
- Subvention supplémentaire accordée au collège de Bessan
- Demande de subventions : travaux de restauration de l’église Saint Jean-Baptiste
- Demande de subventions : accessibilité des bâtiments communaux
- Demande de subventions : accessibilité des abris-bus
- Demande de subventions : réaménagement de l’avenue de la Méditerranée
- Demande de subventions : requalification de la station balnéaire (études)
- Demande de subventions : aménagement d’une infrastructure portuaire
- Demande de subventions : équipements sportifs de la halle-multisports
- Demande de subvention : acquisition d’un piano pour l’Ecole de musique
- Demande de subvention : matériel technique pour le théâtre de l’Ardaillon
3) Urbanisme
- Reprise de la concertation sur le PADD dans le cadre de la révision générale du PLU
- Maîtrise de la zone de transition du Trou du Ragout : promesse unilatérale d’achat SAFER/Commune de Vias, parcelles n°124 et 143
- Projet d’élargissement et d’aménagement de l’Avenue de la Plage
- Voie de bouclage Est de Vias-Plage : vente Cts GAL-BERNADOU/Commune de Vias
- Plan d’actions pour l’amélioration du rendement du réseau AEP de Vias
- Réalisation de logements sociaux par l’OPH de Sète : majoration du COS
- Approbation du dossier de création de la ZAC Font Longue
4) Jeunessse
a. Accueils de loisirs ALSH et ALP : tarifs modulés