A vias, Le 2 Avril 2009 . Unanimité au sein du Conseil Municipal

Compte tenu de la longueur du compte rendu rédactionnel, deux parties seront publiées dont, ci-dessous, la première.

Décidément la ‘’maison du citoyen”, adoptée par la nouvelle ex-Municipalité, semble seoir à la centaine d’auditeurs qui assistent régulièrement aux séances du Conseil Municipal (CM). De crispée, l’atmosphère de cette dernière s’est détendue au fil des dépouillements successifs. Et, il y en a eu pléthore… Force est de reconnaître que les sympathiques binômes, acteurs d’un soir, y contribuèrent. Ils surent atténuer, par leurs attitudes et leur dynamisme, la fastidieuse succession de scrutins individuels à bulletin secret imposés par le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
L’esprit ne suffit pas, la lettre doit être scrupuleusement respectée, sinon c’est à refaire. Une fois suffit !

Ordre du jour

1)    Décisions de Monsieur le Maire
2)    Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
3)    Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
4)    Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
5)    Election des représentants de la Commune dans les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), dans divers Organismes et Commissions
6)    Création de Comités consultatifs
7)    Constitution de la Commission Communale des impôts directs
8)    Contentieux Zac de Vias-Plage
9)    Délégation de Service Public
10)    Vente de l’immeuble sis au 9, rue Bossuet

Décisions du Maire

Elles portent sur une centaine de régularisations relatives à des affaires administratives et/ou contentieuses, certaines en souffrance depuis la mission administrative transitoire. Il s’agit d’affaires judiciaires concernant des résidants du quartier de la côte ouest, de contrats divers, d’honoraires, et autres manifestations festives. L’objet de chacune pourra être consulté sur la publication, sous huitaine, de la Mairie.

Délégation du Conseil Municipal

Afin de faciliter l’administration de la commune il est proposé aux membres de l’Assemblée, conformément aux stipulations du CGCT, de donner délégation au maire pour la durée du mandat. Proposition votée à l’unanimité.

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Le conseil d’administration du CCAS est composé de seize membres à parité élus et non élus. Ces derniers étant désignés par le Maire. Lequel en est le Président de droit. Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste : MM. Josiane Buchaca, Noëlle Rigal, Corinne Pastant, Gilbert Soria, Lydia Beltran, Gilbert Basti, Catherine Corbier et Chantal Paina.

Commission d’Appel d’Offres

Conformément au code des marchés publics, le maire propose l’élection de cinq membres titulaires, sachant qu’il en est membre de droit. Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, les cinq délégués titulaires suivants : MM. Nelly Puig, Michel Vignon, Jean-Louis Joviado, Patrick Houles et André Roques. Et : MM. Jean-Luc Gerges, Gisèle Camp, Pierre Charpentier, Gilbert Basti et Jean-Jo Sasso, comme suppléants.

Election des représentants de la Commune dans les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), et dans divers Organismes et Commissions

SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) du canton d’Agde

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, les délégués titulaires suivants : MM. Michel Vignon, Jean-Claude Van Brussel et Patrick Houlès. Et : MM. Louis Joviado, Sachka Ferrer et Pierre Charpentier, délégués suppléants.

SIGAL (Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron)

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, les délégués titulaires suivants : MM. Jean-Louis Joviado et Jean-Luc Gerges. Et : MM. Gilbert Soria et Corinne Pastant, délégués suppléants.

SMETA (Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Astien)

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, le délégué titulaire : Mr Jean-Luc Gerges et le délégué suppléant : Mr Patrick Houles.

CAHM (Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée)

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, les délégués titulaires suivants : MM. Josiane Buchaca, Nelly Puig et Richard Monedero et le seul délégué suppléant : Mr Michel Vignon.
•    Commission locale d’évaluation des transferts de charges auprès de la CAHM
C’est elle qui donne son avis sur le montant de taxe professionnelle alloué à sa commune. Est élue déléguée à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue : Mme Nelly Puig.

SMEEDH (Syndicat Mixte d’Electrification et d’Eclairage du département de l’Hérault)

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, le délégué titulaire : Mr Michel Vignon et le délégué suppléant : Mr Gilbert Soria.

Association des Communes Maritimes du Languedoc-Roussillon
Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, le délégué titulaire : Mr Pierre Charpentier et le délégué suppléant : Mr Michel Vignon.

Office du Tourisme (OT)

Sont élus à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, pour siéger au Conseil d’Administration de l’OT les délégués titulaires suivants : MM. Jean-Luc Gerges, Nadine Bontemps et Gisèle Camp.

Collège de Bessan

Est élu à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, pour siéger au Conseil d’Administration dudit Collège : Mr Louis Joviado.

Comité National d’Action Sociale

Est élue à l’unanimité, par bulletin secret, au scrutin uninominal à la majorité absolue, pour siéger audit Comité : Mme Nelly Puig.

Fin de la première partie, rendez-vous ultérieurement pour la deuxième et dernière partie.

Christian Joviado
Ecocitoyen engagé