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AGDE - Conseil Municipal du Mercredi 12 avril 2017

 ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AVRIL 2017 - A 18:00  FINANCES  …

 

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AVRIL 2017 – A 18:00

 

FINANCES

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Principal de la Ville

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'Eau

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'Assainissement

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe du GOLF

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

  1.  

COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'ILE DES LOISIRS

  1.  

Attribution de subventions aux associations – Exercice 2017

  1.  

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020

  1.  

Animation Lire à la plage : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault

  1.  

Transformation du terrain stabilisé existant en gazon synthétique au complexe sportif des 7 fonts : Demande de subventions

  1.  

Régie Contrôle des accès réglementés – Tarification 2017 des Parkings

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  1.  

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0154 – impasse de la Rocaille– M. SOUQUE

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0454 – impasse de la Rocaille– M. SANTAMARIA

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MK numéro 0765 et une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK numéro 0762 – impasse de la Rocaille– société SUNSET PATRIMOINE

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0151 – impasse de la Rocaille– MM. Et Mme PALATSI

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0535 – impasse de la Rocaille– M. et Mme D’ISERNIA

  1.  

Acquisition des parcelles cadastrées section MK numéros 0657 et 0764, ainsi que de l'emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK numéro 0763 – impasse de la Rocaille– Mme MAURY

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0138 – impasse du Perdigal – M. et Mme LERIBLE

  1.  

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0134 – impasse du Perdigal– Mme et M. LACOSTE

  1.  

Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section MN n°0079 et 0149 – chemin du Grand Tétras –Mme GARSIA VIDAL

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MA n°0200 – chemin de la Cossarde – Mme DEVAUX

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0202 – chemin de la Cossarde – M. et Mme ROMERO

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0037 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme KHALKHAL

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0036 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme CHAILLOU

  1.  

Acquisition des lots n°2, 5 et 6 de l'immeuble LD 0099 – 14 rue Terrisse – M. et Mme LAMBERT

  1.  

Cession des lots numéros 1 et 2 de l'immeuble cadastré section LI numéro 0441 – 2 rue de la Poissonnerie – M. PERRIER

  1.  

Déclassement et échange – route de Guiraudette – Commune / SCI SEROVI

  1.  

Correction – Acquisition des parcelles cadastrées section MT numéros 0510 et 0548 – impasse des Scirpes – société « Le Clos de la Mer »

  1.  

Choix du candidat retenu dans le cadre de l'appel à projet “reconversion entrée du Cap d'Agde” et autorisation de signer le compromis de vente

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  1.  

Concession des Plages Naturelles situées sur le territoire de la Commune d'Agde – Demande d'avenant n°5 au cahier des charges de la concession

  1.  

Protocole transactionnel entre la Ville et M. René ARNAUD

  1.  

Chantier d'insertion en partenariat avec le PLIE et l'association Le Passe-Muraille

  1.  

Convention entre la Ville et le SDIS pour la mise à disposition des sapeurs-pompiers volontaires

  1.  

Recrutement d'un médecin de prévention

  1.  

Modification des indemnités de fonction des élus suite à évolution réglementaire

  1.  

Convention de prestation de services entre la Ville d'Agde et le SCOT Biterrois / gestion administrative des personnels

  1.  

TABLEAU DES EMPLOIS

  1.  

Plan de formation 2017 des personnels

  1.  

Compte rendu des décisions du Maire

 

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