AGDE - Conseil Municipal du Mercredi 12 avril 2017
ORDRE DU JOURCONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AVRIL 2017 - A 18:00 FINANCES …
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AVRIL 2017 – A 18:00
FINANCES |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Principal de la Ville |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'Eau |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'Assainissement |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe du GOLF |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel |
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COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2016 Budget Annexe de l'ILE DES LOISIRS |
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Attribution de subventions aux associations – Exercice 2017 |
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Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 |
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Animation Lire à la plage : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault |
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Transformation du terrain stabilisé existant en gazon synthétique au complexe sportif des 7 fonts : Demande de subventions |
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Régie Contrôle des accès réglementés – Tarification 2017 des Parkings |
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX |
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Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0154 – impasse de la Rocaille– M. SOUQUE |
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Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0454 – impasse de la Rocaille– M. SANTAMARIA |
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Acquisition de la parcelle cadastrée section MK numéro 0765 et une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK numéro 0762 – impasse de la Rocaille– société SUNSET PATRIMOINE |
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Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0151 – impasse de la Rocaille– MM. Et Mme PALATSI |
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Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0535 – impasse de la Rocaille– M. et Mme D’ISERNIA |
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Acquisition des parcelles cadastrées section MK numéros 0657 et 0764, ainsi que de l'emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK numéro 0763 – impasse de la Rocaille– Mme MAURY |
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Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0138 – impasse du Perdigal – M. et Mme LERIBLE |
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Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0134 – impasse du Perdigal– Mme et M. LACOSTE |
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Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section MN n°0079 et 0149 – chemin du Grand Tétras –Mme GARSIA VIDAL |
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Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MA n°0200 – chemin de la Cossarde – Mme DEVAUX |
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Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0202 – chemin de la Cossarde – M. et Mme ROMERO |
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Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0037 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme KHALKHAL |
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Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0036 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme CHAILLOU |
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Acquisition des lots n°2, 5 et 6 de l'immeuble LD 0099 – 14 rue Terrisse – M. et Mme LAMBERT |
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Cession des lots numéros 1 et 2 de l'immeuble cadastré section LI numéro 0441 – 2 rue de la Poissonnerie – M. PERRIER |
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Déclassement et échange – route de Guiraudette – Commune / SCI SEROVI |
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Correction – Acquisition des parcelles cadastrées section MT numéros 0510 et 0548 – impasse des Scirpes – société « Le Clos de la Mer » |
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Choix du candidat retenu dans le cadre de l'appel à projet “reconversion entrée du Cap d'Agde” et autorisation de signer le compromis de vente |
ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES |
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Concession des Plages Naturelles situées sur le territoire de la Commune d'Agde – Demande d'avenant n°5 au cahier des charges de la concession |
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Protocole transactionnel entre la Ville et M. René ARNAUD |
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Chantier d'insertion en partenariat avec le PLIE et l'association Le Passe-Muraille |
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Convention entre la Ville et le SDIS pour la mise à disposition des sapeurs-pompiers volontaires |
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Recrutement d'un médecin de prévention |
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Modification des indemnités de fonction des élus suite à évolution réglementaire |
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Convention de prestation de services entre la Ville d'Agde et le SCOT Biterrois / gestion administrative des personnels |
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TABLEAU DES EMPLOIS |
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Plan de formation 2017 des personnels |
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Compte rendu des décisions du Maire |