AGDE - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE du JOUR du 16 FEVRIER 2016 à 18 H

AGDE CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 16 FEVRIER 2016 à 18 H

CE MARDI 16 FEVRIER 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

1) Approbation du Plan Local d’Urbanisme d’Agde

2) Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Agde

3) Approbation de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine d'Agde

4) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0044 – chemin du Grand Tétras – Mmes NIBOULIES et ROUQUETTE

5) Acquisition de la parcelle cadastrée section HC numéro 0091 – lieu-dit « La Mative Basse » – Mme DONNADILLES

6) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°0111 – 11 rue des Entrepreneurs – M. ABBES et Madame MAERTEN

7) Acquisition de la parcelle cadastrée section NB numéro 0065 – chemin des Petits champs– M. et Mme SOUQUE

8) Acquisition de la parcelle cadastrée section ML numéro 0630 – Impasse des Petits Pins – M. REBOUL

9) Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles MR 0094 et 0095 – Liaison chemins des Camarines et du Père Maurel – DUFLANC

10) Acquisition de la parcelle cadastrée section MM numéro 0494 – chemin des Trières – SCI C.Y.D

11) AcquisitionparcellecadastréesectionMCnuméro0531–ChemindeFindeSiècle–M.etMme SAVALLE

12) Acquisition de la parcelle MM 0550 – chemin du Mûrier de Sicard– Monsieur ORIA

13) Classement dans le domaine public communal routier de la parcelle NV 0062 – chemin du Petit Pioch

14) Déclassement et cession de la parcelle LX 0129 – rue François Le Courtier– M. et Mme JULES

15) Cession de l'immeuble communal cadastré section LI numéro 0329 – 8 rue BERTHELOT – Monsieur Henriques VIEIRA AMANDIO

16) Dénomination de voies et ronds-points

17) Installation d'une centrale photovoltaïque en toitures du Centre Technique Municipal – Convention d'occupation du Domaine Public

FINANCES

18) Demande de subventions pour la réutilisation des eaux traitées de la station d'épuration

19) Lancement d'un plan d'extension du système de vidéo protection-demande de subventions

20) Demande de subvention exceptionnelle pour jeu de cour école Marie Curie

 21) Attribution de subventions aux associations – Exercice 2016

22) Redevance pour occupation provisoire du Domaine Public Communal pour les travaux sur les ouvrages de transport et de distribution de gaz

23) Redevance pour occupation provisoire du Domaine Public Communal pour la réalisation de travaux sur les ouvrages de transport et de distribution d'électricité

24) Régie Parcs et stationnements : tarification 2016

25) Barrière du village naturiste du Cap d'Agde: actualisation de la tarification

26) Exploitation du domaine public : tarification complémentaire pour les Foires et Marchés et actualisation de la taxe sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

27) Délégation de service public pour la gestion des ports et du Centre nautique avenant n°9 au contrat

28) Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité (SDA)-Agenda d’accessibilité programmée (Ad 'Ap) de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

29) Concession de plage – Avenant n°3 au sous-traité d'exploitation n°6

30) Renouvellement de la concession des plages naturelles de la ville de Vias – Avis de la commune

31) Compte rendu des marchés publics conclus au cours de l'année 2015

32) S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE – Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde – Exercice 2014

33) Protection Fonctionnelle de plusieurs de nos agents

34) Mise à disposition à temps partiel du Directeur Général des Services auprès de la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée

35) Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

36) Tableau des emplois

37) Compte rendu des décisions du Maire