AGGLO BEZIERS - CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE ce Jeudi 18 mai 2017 à Valros
CONSEIL COMMUNAUTAIREJeudi 18 mai 2017 à 18hSalle des Fêtes61 Rue du Puits Vieux 34290…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 18 mai 2017 à 18h
Salle des Fêtes
61 Rue du Puits Vieux 34290 Valros
ORDRE DU JOUR
00- Compte rendu des décisions du Président
I – RESSOURCES MOYENS ET STRATEGIE TERRITORIALE
A – Finances (Robert GELY)
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Comptes de gestion 2016
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Compte administratif 2016 – Budget principal
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Affectation du résultat 2016 – Budget principal
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Compte administratif 2016 – Budgets eau, assainissement, spanc, port, transport et photovoltaïque
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Affectation du résultat 2016 – Budgets eau, assainissement, port, transport, photovoltaïque
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Transfert des comptes et répartition des excédents arrêtés au 31/12/2016 des budgets eau et assainissement des communes d'Alignan-du-vent, Coulobres, Montblanc, Valros et du SIVU Montblanc/Valros à la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
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Actualisation du montant des attributions de compensation 2017
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Budget principal 2017 – Décision modificative n°2
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Budget transport 2017 – Décision modificative n°1
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Budget assainissement 2017 – Décision modificative n°1
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Budget eau 2017 – Décision modificative n°1
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Budget Eau 2017 – décision modificative n°2
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Budget port 2017 – Décision modificative n°1
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Budget photovoltaïque 2017 – Décision modificative n°1
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Modification de la régie de recettes du Conservatoire
B – Projet de Territoire et des Partenariats : (Alain ROMERO)
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Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau – Nomination d'un représentant
C – Culture et Éducation : (Jean-Michel DU PLAA)
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Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et l'Association JIN'Ô pour l'accueil d'étudiants chinois au Conservatoire Béziers Méditerranée – Autorisation de signature
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Convention de gestion Ville de Béziers/Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée des sites du conservatoire signée le 27 novembre 2006 – Avenant n°1 – Autorisation de signature
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Convention entre la Ville de Béziers et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée relative à l'occupation temporaire de locaux municipaux par le Conservatoire de Béziers Méditerranée et à des échanges de prestations – Autorisation de signature
II – INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :
A – Politique de la ville : (Michel LOUP)
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Convention avec l'Association Béziers Méditerranée Insertion Emploi pour le financement du dispositif “PLIE Béziers Méditerranée” pour l'année 2017
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Contrat de Ville – Programmation financière 2017 – Approbation
B – Habitat, logement et renouvellement urbain : (Robert MENARD)
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Délégation des aides publiques au logement : approbation du programme d'actions pour l'année 2017 – opérations de réhabilitation du parc privé
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Programme en faveur de la réhabilitation de l'habitat et des économies d'énergie (2013/2017) : avenant n°2 à la convention d'opération – Approbation et autorisation de signature
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Partenariat avec la caisse d'allocations familiales relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements : avenant n°1 à la convention – Approbation et autorisation de signature
C – Économie et Emploi: (Christophe THOMAS)
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ZAC de Mercorent : agrément à VIA TERRA pour la cession du lot ZB n°110p
107- ZAC de Bellegarde : Convention de participation de la société SNC LIDL
III – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:
A – Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)
108- Projet de développement ' Les Ports Béziers Méditerranée ' : Acquisition de la parcelle BR 26 à Sérignan
109- Projet de développement ” Les Ports Béziers Méditerranée” : acquisition de la parcelle BR 27 sise commune de Sérignan
110- Chantierd'insertionmaraîchagebioàValros:AcquisitiondelaparcelleB1707àValros
111 Projet piscine du sud : Cession des parcelles cadastrées AP n°354 et n°357 à la commune de Sauvian
112- FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Corneilhan pour la construction d'un Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH) et aménagement de ses abords
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FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Boujan-sur-Libron pour la réalisation d'un pôle de services et commerces et aménagement de ses abords
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FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cers pour un projet de salle associative culturelle de rencontre
B- Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)
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Prestation de traitement des déchets ménagers résiduels présenté dans le cadre du marché public lancé par la Communauté de Communes Sud Hérault – Approbation du tarif
C – Cycle de l'Eau : (Bernard AURIOL)
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Service Public d'Assainissement Non Collectif – Convention de mandat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse relative aux aides financières attribuées pour des programmes de réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif – Autorisation de signature
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ModificationdesstatutsduSyndicatMixtedesValléesdel'OrbetduLibron-Approbation
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Comité syndical du Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron – Nomination de 9 représentants
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Compétence ' Coordination, animation et études pour une gestion globale équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en cohérence avec le SAGE ' – Demande d'adhésion au Syndicat Mixte du Bassin de Fleuve Hérault et transfert de la compétence
D – Transports et déplacements (Claude ALLINGRI) :
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Convention Plan de Déplacements Établissement : Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée / Conseil Départemental de l'Hérault
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Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) – Participation financière au titre de l'année 2017
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Convention financière avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) relative aux modalités d'utilisation du réseau urbain pour le transport scolaire 2017
E – Accessibilité (Régis VIDAL)
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Commission Intercommunale pour l'accessibilité : Rapport annuel 2016
F– Transition Énergétique (Gérard ABELLA)
124- Projets photovoltaïques- Signature d'un bail emphytéotique administratif avec Quadran pour le site de la zone d'activité Béziers Ouest
