AGGLO BEZIERS - CABM - Conseil Communautaire du jeudi 02 février 2017 à 18h à Sérignan

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 2 février 2017

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 2 février 2017 à 18h

forum Marius Castagné, Boulevard Voltaire 34 410 Sérignan

ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FÉVRIER 2017

00- Compte rendu des décisions du Président

I – RESSOURCES ET MOYENS:

A – Assemblées : (Frédéric LACAS)

1. Augmentation du nombre de sièges de vice-présidents de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

2. Élection du 14ème vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

3. Élection du 15ème vice président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

4. Désignation de deux Conseillers Communautaires délégués supplémentaires de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

   B – Ressources Humaine et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

5. Détermination de l'enveloppe globale des indemnités de fonction du Président, des vice-présidents, des conseillers délégués et des conseillers de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

   C – Finances :

6. Présentation du rapport de développement durable de l'agglomération avant le débat d'orientations budgétaires (Jean-Claude RENAU)

7. Débat d'orientations budgétaires 2017 (Robert GELY)

8. Montant des attributions de compensation 2017 (Robert GELY)

9. Extension de périmètre : unification en 2017 du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) des quatre communes (Alignan-du-Vent, Coulobres, Montblanc, Valros) avec le taux de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Robert GELY)

II – STRATEGIE TERRITORIALE :

A – Projet de Territoire et des Partenariats (Alain ROMERO)

10- Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Coeur du Languedoc pour la mise en oeuvre des approches territoriales intégrées et des actions confiées en rapport avec son objet statutaire. Avenant n°1

III – INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

A – Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

11. Délégation de gestion des aides publiques au logement pour l'amélioration du parc privé : avenant de fin de gestion au titre de l'exercice 2016

12. Programme en faveur de la réhabilitation et des économies d'énergie (2013/2017) : modification du règlement des aides intercommunales complémentaires

13. Garantie d'emprunt d'un montant total de 15 207 906€ pour l'opération ' cité million ' : financement de l'opération de construction d'un parc social de 149 logements à Béziers

14. Garantie d'emprunt d'un montant total de 152 527€ pour l' opération d'acquisition d'un parc social de 4 logements situés 16 rue des petits champs à Béziers

15. Garantie d'emprunt d'un montant total de 3 803 658€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa de 44 logements collectifs -la lagune- situés ' les Cosses du Falgairas ' à Sérignan

16. Garantie d'emprunt d'un montant total de 2 524 027€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa de 22 logements -mas des fougères- situés ' les Cosses du Falgairas ' à Sérignan

17. Garantie d'emprunt d'un montant total de 3 879 234€ pour le financement de l'opération d'acquisition en vefa d'un parc social public de 29 logements situés rue du Louvois à Béziers

    B – Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

18. Attribution d'une subvention à l'association d'animation de la Pépinière d'entreprises du Biterrois (aapeb)

19. ZAC BEZIERS OUEST – Approbation du procès verbal de remise partielle d'ouvrage : Bassin de rétention Est

IV – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

A – Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)

20. Réalisation de la piscine du sud: Participation financière des communes de Sauvian et Sérignan

21. Projet de réalisation de la piscine du Sud à Sauvian: Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°78

22. Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°20 à Cers: Acquisition de la parcelle AC 22 partie B

23. Apport foncier dans le cadre de la résiliation de la ZAC des Combes à Lieuran-les- Béziers pour la réalisation des objectifs de production de logements sociaux – Signature d'un protocole transactionnel avec la commune et l'aménageur

24. Désignation de trois représentants titulaires et de deux représentants suppléants au syndicat mixte du SCOT

    B – Transitions Energétiques et Gestion des Déchets :

25. Convention de prestation de service pour le traitement ponctuel des déchets entre le SITOM du Littoral et l'Agglomération Béziers Méditerranée (Jean-Claude RENAU)

26. Convention d'entente de traitement des déchets avec le SICTOM de Pézenas-Agde- Avenant 2

    Approbation et autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

27. Désignation des délégués de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Syndicat Intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Pézenas-Agde (Jean-Claude RENAU)

28. Désignation d'un représentant suppléant à la Commission Consultative Hérault Énergies (Gérard ABELLA)

    C – Cycle de l'Eau : (Bernard AURIOL)

29. Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Sauvian

30. Convention d'achat d'eau potable en gros auprès du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Thézan-Pailhès, pour l'alimentation de la commune de Corneilhan, à compter du 1er janvier 2017

31. Fixation des tarifs de l'année 2017 des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement collectif pour les communes d'Alignan-du-vent, Coulobres, Montblanc et Valros

    D – Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

32. Renouvellement de la convention d'objectif avec le groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques Languedoc Roussillon (gihp-lr)