AGGLO BEZIERS - CABM - Conseil Communautaire du jeudi 19 mai 2016 à 18h à Sauvian

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 19 MAI 2016

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 19 mai 2016 à 18h Salle Polyvalente – 2 boulevard du Général de Gaulle à Sauvian (34410)

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

0) Compte – rendu des décisions du président (Frédéric LACAS)

– RESSOURCES ET MOYENS

• Budget : (Robert GELY)

1 Budget principal 2016 – Décision modificative n°4

2) Budget assainissement délégation 2016 – Décision modificative n°3

3) Transfert des comptes arrêtés au 31/12/15 du budget port de Valras à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

4) Modification de la régie de recettes de la Médiathèque André Malraux

• Affaires juridiques : (Pascal RESPLANDY)

5) Élection des membres de la commission d'appel d'offres : Modalités de dépôt des listes

• Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

6) Règlement général relatif au temps de travail des agents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

7) Action sociale et protection sociale complémentaire en faveur des agents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

– STRATEGIE TERRITORIALE : (Alain ROMERO)

8) Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs avec l’association Cœur du Languedoc pour la mise en œuvre des approches territoriales intégrées et des actions confiées en rapport avec son objet statutaire

– PROXIMITE: (Jean-Michel DU PLAA)

• Enseignement artistique et actions culturelles :

9) Règlement Intérieur du Conservatoire Béziers Méditerranée

• Lecture publique :

10) Convention d'Occupation Temporaire de la brasserie de la Médiathèque André Malraux – Avenant n°1 : transfert du siège social de la SARL “O'Bontemps” à l'adresse de la brasserie

– INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

• Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

11) ZAC de Mazeran : Agrément a la Sebli pour la cession du lot 4.01

12) ZAC de Bellegarde : Convention de participation de la SCI SOREGA

•  Habitat et Renouvellement Urbain : (Robert MENARD)

13) Délégation des aides publiques au logement pour le développement de l'offre locative et l'amélioration de l'habitat privé : Avenants 2016

14) Délégation des aides publiques au logement : approbation du programme d'actions pour l'année 2016 – opérations de réhabilitation du parc privé

15) Garantie d'emprunt pour le financement de l'opération de construction de 6 logements, située rue du Millénaire à Servian

16) Validation de projets de logements locatifs sociaux et assimilés

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

• Énergies Renouvelables (Gérard ABELLA)

17) Plate-forme de rénovation énergétique : Déclaration d'intérêt communautaire

18) Installation d'ombrières pour véhicules légers en autoconsommation photovoltaïque pour Valorbi

• Gestion des déchets (Jean-Claude RENAU)

19) Commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

• Aménagement de l'Espace :

20) Aménagements hydrauliques du site des Orpellières : Validation du plan de gestion hydraulique et modification du plan de financement (Jean-Claude RENAU)

21) Aménagement de l’entrée ouest de Béziers – acquisition des parcelles cadastrées LS 13 et LS 14 à Béziers (Michel SUERE)

22) Mise en place d'une station d'alerte pollution industrielle – PAE Mercorent – Acquisition de parcelle (Michel SUERE)