AGGLO - Hérault Méditerranée : CONSEIL COMMUNAUTAIRE Lundi 29 septembre 2014
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée Lundi 29 septembre 2014 à 18 heures à SAINT-PONS DE…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Lundi 29 septembre 2014 à 18 heures
à SAINT-PONS DE MAUCHIENS (salle des rencontres)
Vous trouverez en pièces jointes l’ordre du jour et la note de synthèse pour le Conseil communautaire du LUNDI 29 SEPTEMBRE 2014 qui se tiendra à SAINT-PONS DE MAUCHIENS à 18 heures (salle des rencontres près de l’Hôtel de ville).
POLE PROJETS
Développement économique
N°1. PAEHM « L’Audacieux » à Florensac : cession du lot n°11 d’une superficie de 1 090 m2 à M. GERARD Olivier pour un projet d’implantation de l’entreprise « GERARD »
N°2. Z.A.C. « La Capucière » à Bessan : acquisition de la parcelle n° 8 section BV d’une superficie de 154 m2, propriété de M. GOMEZ Jean-Joseph et de Mme GOMEZ Simone
N°3. Z.A.C. « La Capucière » à Bessan : acquisition de la parcelle n° 96 d’une superficie de 877 m2, propriété de M. SOFIO Bernard et de son épouse Mme SOFIO Véronique née PENAS
N°4. ZAC « La Capucière » à Bessan – acquisition de la parcelle n°33 appartenant à M. GRIMALT Jean-Baptiste (nu propriétaire) et Mme GOUDOU Daisy : délibération modificative.
Planification, agriculture & prospective
N°5. Hameau agricole de Saint-Thibéry – réalisation d’une aire de lavage et de remplissage collectif avec dispositif de traitement des effluents phytosanitaires : lancement du Dossier de Consultation des Entreprises
Transports & déplacements
N°6. Réseau CAP’BUS – compensation des voyages réalisés par les titulaires d’un titre ZAZIMUT en juillet et août 2014 : convention entre la CAHM et Hérault Transport
Habitat
N°7.Avenant au PAT n° 2 et modification du règlement n° 5 des aides de la CAHM pour la suppression des aides apportées à la catégorie des Propriétaires Occupants « Modestes » pour les travaux d'économie d'énergie
N°8. Avenant à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : ajout d'une liste de copropriétés en difficulté
N°9. Garantie d'emprunt du programme de 18 logements locatifs sociaux « Résidence Le Gianni » (VEFA) à AGDE réalisé par l’OPH de SETE
Environnement
N°10. Etude stratégique des digues de la Peyne sur la traversée de Pézenas : sollicitation de participation financière par la commune (annule et remplace la délibération du 15/07/2013)
N°11. Actions d’éducation et de sensibilisation à l’environnement en milieu scolaire : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau
Eau & Assainissement
N°12. Etude pour l’alimentation en eau potable et assainissement à l’échelle de la CAHM – état des lieux e restructuration de la maîtrise d’ouvrage : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général de l’Hérault
Emploi & formation
N°13. PLIE – Demande de subvention auprès du Conseil général de l'Hérault pour l'année 2015
N°14. Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault : participation de la CAHM au fonctionnement et approbation de la convention d’objectifs
N°15. Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault : Représentants de la CAHM au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration
N°16. MARKETHON 2014 – COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE REGIONALE (COMIDER) – participation financière de la CAHM
Espaces verts
N°17. Traitement contre la chenille processionnaire du pin : campagne 2014 et demande de subvention auprès du Conseil Général
POLE FONCTIONNEMENT
Finances et optimisation budgétaire
N°18. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : fixation du coefficient multiplicateur applicable en 2015
N°19. Budget principal de la CAHM – exercice 2014 : Décision Modificative N°2
N°20. Budget annexe du PAEHM « La Crouzette » à Saint-Thibéry – exercice 2014 : Décision Modificative n°1
N°21. Observatoire fiscal : convention entre la CAHM et la commune de Vias d’une part et la ville d’Agde d’autre part
Politique de la ville
N°22. Actions de prévention au titre de la Politique de la ville – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) : attribution de financement auprès du CDAD et la Ligne de l’enseignement
Commande publique
N°23. Marché assurances (dommages aux biens, tous risques expositions, responsabilité civile et risques annexes, protection juridique) : lancement de la consultation sous forme d’appel d’offres ouvert et autorisation de signature
N°24. Mise en place d’un réseau « acheteurs publics de l’Ouest Hérault », associant plusieurs partenaires publics à la Chambre de Commerce et d’Industrie pour faciliter l’accès des PME aux marchés publics : adhésion de la CAHM
N°25. Convention constitutive de groupement de commandes Gaz électricité Ressources humaines
N°26. Adoption du plan de formation et du règlement de formation
N°27. Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la CAHM
N°28. Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique (CT) placé auprès de la CAHM :
N°29. Mise à disposition de l’office du Tourisme Pézenas Val d’Hérault d’un l’agent de la CAHM
N°30. Modification du Tableau des emplois : création de six emplois
N°31. Mise à disposition du service de médecine professionnelle préventive avec la ville d’Agde
Administration Générale
N°32. Approbation du règlement intérieur du Conseil de la CAHM
N°33. Syndicat Mixte Aéroport Béziers Cap d’Agde en Languedoc : désignation d’un 9ème délégué titulaire et suppléant
N°34. Détermination du lieu de la prochaine séance
Voir la note de synthése
