AGGLO SETE - CABT - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - LUNDI 27 FEVRIER 2017 À 18H À BOUZIGUES
Lundi 27 février 2017 à 18h00à Salle Fringadelle à Bouzigues (34140) L'ordre du jour de…
Lundi 27 février 2017 à 18h00
à Salle Fringadelle à Bouzigues (34140)
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
❖ Désignation du secrétaire de séance
❖ Communications du Président
❖ Dossiers soumis à délibérations
FINANCES
PROJET №01: Budget M 4 – Fouilles archéologiques – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №02: Budget Ml 4 – Déchets – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №03: Budget Ml4 – Immeubles de rapport – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №04: Budget M14 – Musée – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №05: Budget Ml4 – Tourisme – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №06: Budget M41 – Photovoltaïque – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №07: Budget M43 – Transports – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant ie vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №08: Budget M49 – Assainissement – Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №09: Budget Principal M14 – Autorisation engagement et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
PROJET №10: Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) -Détermination de sa composition
Rapporteur : Antoine De Rinaldo
RESSOURCES HUMAINES
PROJET №11: Création des emplois fonctionnels de la communauté d'agglomération du bassin de Thau – Détermination des avantages en nature desdits emplois
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №12: Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité technique (CT) et du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) -Recueil de l'avis des représentants de l'établissement
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №13: Formation des élus
Rapporteur : François Commeinhes
HABITAT
PROJET №14: Modification du format de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat ( (CLAH) de la communauté d'agglomération du Bassin de Thau
Rapporteur : Gérard Canovas DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
PROJET №15: Commission permanente des concessions d'aménagement – Modalités de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission permanente des concessions d'aménagement (CPCA)
Rapporteur : Yves Michel
ESPACES NATURELS ET DEVELOPPEMENT DURABLE
PROJET №16: Achat de vélos à assistance électrique – Attribution du montant de l'aide pour 2017 et modification du règlement d'attribution de l'aide et de la convention d'équipement.
Rapporteur : Francis Veaute ADMINISTRATION GENERALE
PROJET №17: Commission Consultative des Services Publics Locaux – Election des membres
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №18: Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)Désignation du remplaçant de Monsieur François Commeinhes
PROJET №19: Commissions thématiques élection des membres
Rapporteur : François Commeinhes
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №21: Institut Universitaire de Technologie de Montpellier – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №22: Société Publique Local « Territoire 34 » (SPL 34) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №23: Société Territoriale Agence France Locale – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №24: Syndicat mixte « Pôle aéroportuaire Béziers Cap d'Agde en Languedoc » Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №25: Établissement Public Foncier Languedoc-Roussillon (EPF LR) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №26: Commission d'Appel d'Offres – Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №27: Commission de Concession de Service Public – Election des membres de la Commission de Concession de Service Public
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №28: Syndicat du Bassin du Lez (SYBLE) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №29: Syndicat Intercommunal d'Aménagement et gestion des espaces Naturels du massif de la Gardiole – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №30: Syndicat Intercommunal des Espaces Littoraux (SIEL) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
PROJET №31: Syndicat Mixte d'Etudes et de Travaux de l'Astien (SMETA) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau
Rapporteur : François Commeinhes
MUTUALISATION
PROJET №32: Convention constitutive générale du Groupement de commandes de la CCNBT avec ses communes membres – Avenant n°2 – Autorisation de signature
Rapporteur : Jacques Adge
PROJET №33: Commission d'Appel d'Offres – Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres
Rapporteur : Jacques Adge
PROJET №34: Commission de Concession de Service Public – Adoption du règlement intérieur de la Commission de Concession de Service Public
Rapporteur : Jacques Adge
URBANISME
PROJET №35: Avis de la CABT sur le projet de révision du POS valant PLU de la commune de Balaruc-les-Bains
Rapporteur : Henry Fricou
♦:♦ Questions diverses
