BESSAN - CAHM - Conseil communautaire du LUNDI 15 DECEMBRE 2014
Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour du Conseil communautaire du LUNDI 15…
Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour du Conseil communautaire du LUNDI 15 DECEMBRE 2014 qui se tiendra à BESSAN à 18 heures (salle des Fêtes)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 15 DECEMBRE 2014 à 18 heures à BESSAN (salle des Fêtes)
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
Développement économique
N°1. PAE HELIOS (La Capucière à Bessan) : Avenant au compromis de vente entre la CAHM et CFA Midi Pyrénées en vue du partenariat avec Intermarché
N°2. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU CHARGE DE PROMOTION DU PARC D’ACTIVITE ECONOMIQUE HELIOS AU SEIN DU SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CONTRACTUALISATION
N°3. PROTOCOLE 2014 REGION LANGUEDOC-ROUSSILON/COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
TRANSPORT & DEPLACEMENT
N°4. LIGNE NOUVELLE A GRANDE VITESSE MONTPELLIER PERPIGNAN : convention de financement relative aux acquisitions foncières sur la section Lattes/Baho
N°5. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D’UNE ENQUETE GLOBALE DES DEPLACEMENTS DANS LE DEPARTEMENT DE L’HERAULT 2012-2015 : Avenant n°1
Habitat
N°6. INTERVENTION FONCIERE POUR L’HABITAT – CONVENTIONS TRIPARTITES OPERATIONNELLE ET D’ANTICIPATION FONCIERE ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC-ROUSSILLON, LA CAHM ET LA COMMUNE DE BESSAN
N°7. GARANTIE D’EMPRUNT DU PROGRAMME DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RESIDENCE LES TERRASSES D’ELIDE » (VEFA) A PEZENAS REALISE PAR LE BAILLEUR SOCIAL PROMOLOGIS :
-
– 206 838 € en prêt PLAI Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base) [soit à titre indicatif 1 %-0,20 % = 0,80 %]
-
– 102 837 € en prêt PLAI Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base) [soit à titre indicatif 1 %-0,20 % = 0,80 %]
-
– 630 921 € en prêt PLUS Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base) [soit à titre indicatif 1 %+0,60 % = 1,60 %]
-
– 347 112 € en prêt PLUS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base) [soit à titre indicatif 1 %+0,60 % = 1,60 %]
N°8. ANCIENNE OPAH ET ACTION FAÇADES 2005-2010 « DOSSIER VALENTIN N° 2009/48 A VIAS» : régularisation du paiement de la subvention
Environnement
N°9. « DIGUE DE CEINTURE DU BOURG » DE FLORENSAC : convention portant sur la gestion de la digue de protection entre la commune et la CAHM
N°10. LITTORAL DE LA CÔTE OUEST DE VIAS : Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour la parcelle AL3 mise à disposition du Camping la Dune
Commande publique
N°11. OPERATION DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DE LA COTE OUEST DE VIAS : attribution du lot n°2 « Rechargement en sable des plages de l'exercice n°1 de la côte ouest de Vias »
Emploi & formation
N°12. PLIE HERAULT MEDITERRANEE – GESTION FSE 2014-2020 : Avenant de prolongation du protocole d’accord – programmation 2015
N°13. PLIE HERAULT MEDITERRANEE : approbation d’un chantier d’insertion « cours d’eau » sur le territoire de la CAHM
Patrimoine & qualité architecturale – Equipements culturels et sportifs
N°14. REHABILITATION DU CHATEAU LAURENS – ETUDE ET PROGRAMMATION FONCTIONNELLE, TECHNIQUE ET ARCHITECTURALE D’EQUIPEMENTS D’INTERET COMMUNAUTAIRE – RESTAURATION GENERALE: demandes de subvention auprès de l’Europe, de l’Etat, du Conseil Régional et du Conseil Général
N°15. REHABILITATION DU CHATEAU LAURENS – ETUDE ET PROGRAMMATION FONCTIONNELLE, TECHNIQUE ET ARCHITECTURALE D’EQUIPEMENTS D’INTERET COMMUNAUTAIRE – RESTAURATION GENERALE : lancement d’une consultation pour le choix d’un maître d’œuvre et élection des membres du jury
POLE FONCTIONNEMENT
Finances et optimisation budgétaire
N°16. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n° 4
N°17. EXERCICE 2015 – MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL
N°18. REGIE DE L’ABATTOIR DE PEZENAS – MODERNISATION CHAINE OVINS : participation financière de la CAHM
N°19. OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL VAL D’HERAULT : acompte sur le versement de la subvention 2015 N°20. CONSTRUCTION D’UN RESEAU TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE : mise en œuvre du Schéma Directeur d’Aménagement Numérique
N°21. CONSTRUCTION D’UN RESEAU TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE : fixation des redevances d’occupation du domaine public
Politique de la ville
N°22. ACTIONS DE PREVENTION AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE CADRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) : attribution de financement et approbation des conventions de partenariat
Ressources humaines
N°23. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ENTRE LA CAHM ET LA COMMUNE DE POMEROLS DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE POMEROLS AU RESEAU DES MEDIATHEQUES INTERCOMMUNALES
N°24. CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ENTRE LA CAHM ET L’ADENA DANS LE CADRE D’UN ACCOMPAGNEMENT TECHNQIUE DANS LA GESTION DU DOMAINE DU BAGNAS
Administration générale
N°25. MISSION LOCALE D’INSERTION DU CENTRE HERAULT : Représentants de la CAHM au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration
N°26. PROJET DEREFORME DES PROFESSIONS REGLEMENTEES : position du Conseil communautaire N°27. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
