Bessan : prochain conseil municipal ce 22 septembre

 La prochaine séance publique du conseil municipal de Bessan aura lieu ce jeudi 22 septembre 2011, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal, rez-de-chaussée).
 
L’ordre du jour sera le suivant :
 

• Taxe sur la consommation finale d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur unique
• Projet d’aménagement route de Marseillan (rd28) et rue Sébastopol
• Convention de mandat avec le conseil général et convention d’entretien (rd28)
• Avis du conseil sur le programme local de l’habitat
• Demande de subvention dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
• Schéma directeur de l’eau : demande de subvention pour le remplacement des branchements plomb
• Renouvellement de la convention avec les associations musicales et l’éducation nationale
• Création d’un emploi non permanent pour le projet musique
• Création d’un emploi occasionnel pour le service accueil
• Taux d’avancement de grade d’un adjoint administratif territorial
• Modification du tableau des effectifs du personnel
• Convention médecine préventive avec le centre de gestion
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