BESSAN - Prochain conseil municipal ce mercredi 17 février 2016, à 18h30

La prochaine séance du conseil municipal de Bessan se tiendra le mercredi 17 février 2016, à 18h30, en mairie (salle du conseil, rez-de-chaussée), sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet.

L’ordre du jour sera le suivant :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2015 ;

FINANCES

1- Valorisation des travaux en régie

2- Demande de subvention auprès d’Hérault Energies pour remplacement de coffret d’éclairage public

3- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor

URBANISME ET PATRIMOINE

4- Cession foncière au conseil départemental pour la réalisation du giratoire « Fournier » 

5- Aliénation de matériels et de véhicules

6- Dénomination du passage piétonnier de la place Louis Gleizes

7-  Dénomination de la salle de réunions du centre social

8- Convention de mise à disposition d’un local au profit de l’association de chasse « Saint-Hubert Bessanais »

9- Convention d’occupation précaire d’un verger au lieu-dit « La Condamine »

EAU ET ASSAINISSEMENT

10- Demande d’aide financière à l’agence de l’eau

PERSONNEL

11- Tableau des effectifs 2016 du personnel municipal

12- Crédit annuel du régime indemnitaire 2016

13- Modification de la compensation des astreintes de la police municipale

14- Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2016

INTERCOMMUNALITE

15- Approbation de l’Ad’Ap du réseau de transport en commun de la communauté d’agglomération et des montants relatifs aux travaux de voirie

16- Compétence supplémentaire de la communauté d’agglomération pour la mise en œuvre du contrat de rivière d’Orb

17 – Rapport annuel de la communauté d’agglomération

DIVERS

18- Adhésion à la fédération des comités des fêtes de l’Hérault

INFORMATION DU CONSEIL

 – Décisions prises au titre des délégations du maire

 – Décisions juridictionnelles.