BESSAN : PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 13 DECEMBRE 2011

La prochaine séance publique Conseil Municipal de Bessan se tiendra le mardi 13 décembre 2011 à 18 heures 30, en mairie, Salle du Conseil Municipal.

L’ordre du jour sera le suivant :
 
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2011.
 
Finances
1.      Place de la fontaine : marchés complémentaires
2.      Contentieux Ecopole de la valasse : répartition du coût des honoraires
3.      Subvention à l’association « Jeunes citoyens de Bessan »
4.      Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal
5.      Décision budgétaire modificative n°1 du budget de l’eau
6.      Décision budgétaire modificative n°1 du budget de l’assainissement
7.      Ouvertures de crédit par anticipation sur le budget principal 2012
8.      Ouvertures de crédit par anticipation sur le budget de l’eau 2012
9.      Ouvertures de crédit par anticipation sur le budget de l’assainissement 2012
10.  Tarif de l’eau 2012
11.  Tarif de l’assainissement 2012
 
Urbanisme et patrimoine
12.  Acquisition pour élargissement de voirie impasse Croix de Redon
13.  Cession de terrain
 
Eau et Assainissement
14.  Renforcement de l’alimentation électrique de la station d’épuration
 
Divers
15.  Approbation du rapport d’activité 2010 d’Hérault Energies
 
Personnel
16.  Avenant à la convention de mise à disposition de personnels au profit du CCAS et de
L’EHPAD
 
Information du Conseil :
–   Marchés
–   Décisions municipales
–   Concessions cimetière