Droit
Bessan : prochain conseil municipal le 8 mars, à 18h30
Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le lundi 8 mars…
Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le lundi 8 mars 2010, à 18h30, en mairie et traitera des points suivants :
- – installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Magali Lléna (groupe « une équipe de gauche ») ;
- – débat d’orientation budgétaire ;
- – subvention anticipée au centre communal d’action sociale ;
- – avenants au marché de réhabilitation de l’hôtel de ville ;
- – durée d’amortissement des subventions d’équipement ;
- – tarif des travaux en régie ;
- – réactualisation de la participation pour raccordement à l’égout ;
- – acquisition de parcelles pour réserves foncières ;
- – acquisition de parcelles au conseil général ;
- – convention de partenariat avec la commune de Béziers pour un projet culturel ;
- – modification du tableau des effectifs ;
- – crédit annuel du régime indemnitaire du personnel ;
- – lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique pour la protection d’un captage ;
- – dématérialisation du contrôle de légalité avec la préfecture ;
- – convention avec la fédération française de football ;
- – informations au conseil.
Le service communication de la mairie de Bessan.
Qu'en pensez-vous ?