Droit

Bessan : prochain conseil municipal le 8 mars, à 18h30

 Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le lundi 8 mars…

 Le conseil municipal de Bessan se réunira en séance publique le lundi 8 mars 2010, à 18h30, en mairie et traitera des points suivants :

  • – installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Magali Lléna (groupe « une équipe de gauche ») ;
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  • – débat d’orientation budgétaire ;
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  • – subvention anticipée au centre communal d’action sociale ;
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  • – avenants au marché de réhabilitation de l’hôtel de ville ;
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  • – durée d’amortissement des subventions d’équipement ;
  • – tarif des travaux en régie ;
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  • – réactualisation de la participation pour raccordement à l’égout ;
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  • – acquisition de parcelles pour réserves foncières ;
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  • – acquisition de parcelles au conseil général ;
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  • – convention de partenariat avec la commune de Béziers pour un projet culturel ;
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  • – modification du tableau des effectifs ;
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  • – crédit annuel du régime indemnitaire du personnel ;
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  • – lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique pour la protection d’un captage ;
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  • – dématérialisation du contrôle de légalité avec la préfecture ;
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  • – convention avec la fédération française de football ;
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  • – informations au conseil.

Le service communication de la mairie de Bessan.

 

 

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